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212 résultats pour votre recherche « politique en matière de handicap »

Signature d’une convention régionale de partenariat en matière de travail illégal travail illégal entre les Direccte Paca et Occitanie et l’Office National des Forêts Midi Méditerranée

Patrick Maddalone, nouveau directeur régional de la Direccte Provence-Alpes-Côte d’Azur, Christophe Lerouge, directeur de la Direccte Occitanie, et Olivier Rousset, directeur territorial de l’ONF Midi Méditerranée ont signé le 31 janvier 2018 une convention de partenariat en matière de lutte (...)

Travail et relations sociales - Publié le 1er février 2018

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Dispositions réglementaires en matière d’hébergement collectif des salariés agricoles

Vous trouverez en cliquant sur les liens suivants : les dispositions réglementaires en matière d’hébergement collectif des salariés agricoles ainsi que le CERFA de déclaration d’hébergement collectif.

Vaucluse - Publié le 18 avril 2019

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DUODAY 2023 : le 23 novembre changer les regards sur le handicap !

DUODAY 2023 : le 23 novembre, ensemble pour une journée d’inclusion au travail.

Cohésion sociale et solidarités - Formations - Publié le 23 novembre 2023

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Agrément Vacances adaptées organisées (VAO) : réforme du dispositif et constitution de la demande d’agrément

Sont définies comme "vacances adaptées organisées", au sens de l’article L.412-2 du Code du tourisme susvisé, les activités de vacances avec hébergement d’une durée supérieure à cinq jours destinées spécifiquement à des groupes constitués de plus de trois personnes handicapées majeures au sens (...)

Cohésion sociale et solidarités - Formations - Publié le 6 juin 2023

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La politique de sécurité économique vise à...

Economie, Entreprises, Emploi, et Compétences - Publié le 29 mars 2022

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La prise en charge financière des défenseurs syndicaux intervenant en matière prud’homale

Le cadre législatif relatif aux conditions d’exercice de la mission de défenseur syndical, prévu aux articles L.1453-4 et suivants du Code du travail est complété par le décret du 10 mai 2017 pris pour application de la l’article 258 de la loi n°2015-990 du 6 août 2015.

Travail et relations sociales - Publié le 19 mai 2017

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Réunion des SIAO : articuler les politiques sociales et de santé en région PACA

Jeudi 15 février s’est tenu au Centre Hospitalier Montperrin à Aix-en-Provence à l’invitation de la DREETS et de l’ARS le club régional des services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO) sur le thème de l’offre de santé à destination des publics les plus précaires. L’occasion de réunir (...)

Cohésion sociale et solidarités - Formations - Publié le 29 février 2024

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