Résultats de recherche
Signature d’une convention régionale de partenariat en matière de travail illégal travail illégal entre les Direccte Paca et Occitanie et l’Office National des Forêts Midi Méditerranée
Patrick Maddalone, nouveau directeur régional de la Direccte Provence-Alpes-Côte d’Azur, Christophe Lerouge, directeur de la Direccte Occitanie, et Olivier Rousset, directeur territorial de l’ONF Midi Méditerranée ont signé le 31 janvier 2018 une convention de partenariat en matière de lutte (...)
Travail et relations sociales - Publié le 1er février 2018
Dispositions réglementaires en matière d’hébergement collectif des salariés agricoles
Vous trouverez en cliquant sur les liens suivants : les dispositions réglementaires en matière d’hébergement collectif des salariés agricoles ainsi que le CERFA de déclaration d’hébergement collectif.
Vaucluse - Publié le 18 avril 2019
DUODAY 2023 : le 23 novembre changer les regards sur le handicap !
DUODAY 2023 : le 23 novembre, ensemble pour une journée d’inclusion au travail.
Cohésion sociale et solidarités - Formations - Publié le 23 novembre 2023
Agrément Vacances adaptées organisées (VAO) : réforme du dispositif et constitution de la demande d’agrément
Sont définies comme "vacances adaptées organisées", au sens de l’article L.412-2 du Code du tourisme susvisé, les activités de vacances avec hébergement d’une durée supérieure à cinq jours destinées spécifiquement à des groupes constitués de plus de trois personnes handicapées majeures au sens (...)
Cohésion sociale et solidarités - Formations - Publié le 6 juin 2023
La politique de sécurité économique vise à...
Economie, Entreprises, Emploi, et Compétences - Publié le 29 mars 2022
La prise en charge financière des défenseurs syndicaux intervenant en matière prud’homale
Le cadre législatif relatif aux conditions d’exercice de la mission de défenseur syndical, prévu aux articles L.1453-4 et suivants du Code du travail est complété par le décret du 10 mai 2017 pris pour application de la l’article 258 de la loi n°2015-990 du 6 août 2015.
Travail et relations sociales - Publié le 19 mai 2017
Réunion des SIAO : articuler les politiques sociales et de santé en région PACA
Jeudi 15 février s’est tenu au Centre Hospitalier Montperrin à Aix-en-Provence à l’invitation de la DREETS et de l’ARS le club régional des services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO) sur le thème de l’offre de santé à destination des publics les plus précaires. L’occasion de réunir (...)
Cohésion sociale et solidarités - Formations - Publié le 29 février 2024
Comité Social Economique : 3ème épisode ! Les missions du comité social économique en matière de santé, de sécurité et conditions de travail
Travail et relations sociales - Publié le 28 novembre 2019
Signature de la Charte régionale de coopération sur le Maintien Dans l’Emploi (MDE) : 2021-2025
Travail et relations sociales - Publié le 3 mars 2022