Travail et relations sociales

Les risques physiques - 19 mai 2020

Les tracteurs agricoles et forestiers

Les tracteurs agricoles et forestiers sont parmi les machines les plus utilisées en agriculture. Il est donc primordial de pouvoir les utiliser en toute sécurité.

Prestations de services internationales - 15 mai 2020

Conducteurs de véhicules utilitaires légers appartenant à une entreprise située hors de France : ce qu’il faut savoir

Le Transport Routier de Marchandises, y compris pour les entreprises qui ne sont pas établies en France, est règlementé par le Code des transports.
Les Véhicules Utilitaires Légers sont les véhicules dont le PTAC est inférieur ou égale à 3 500 kg et qui ne sont donc pas soumis à la règlementation sociale européenne (RSE).
Lorsque le conducteur salarié d’une entreprise établie (…)

Le Comité Social et Economique - 30 avril 2020

« Le CSE, nouvel acteur de la négociation collective »

Vous êtes chefs d’entreprise, vous êtes élus du comité social et économique, sachez que les règles du jeu de la négociation collective ont été profondément modifiées. Sur de nombreux thèmes, vous pouvez ensemble adapter vos besoins à votre entreprise en négociant ensemble. La Direccte Provence-Alpes-Côte d’Azur vous propose aujourd’hui un nouveau motion design dédié au CSE.
Découvrir le (…)

Le Comité Social et Economique - 11 février 2020

CSE : la Conférence Régionale du Travail publie un outil d’aide à la négociation du CSE

La Conférence Régionale du Travail Provence-Alpes-Côte d’Azur est une instance tripartite associant organisations syndicales de salariés, organisations patronales et services de l’Etat. Elle a pour vocation de favoriser et outiller le dialogue social territorial par la production de supports juridiques, de données statistiques, et d’échanges.
Elle publie aujourd’hui un guide (…)

Le Comité Social et Economique - 28 novembre 2019

Comité Social Economique : 3ème épisode ! Les missions du comité social économique en matière de santé, de sécurité et conditions de travail

Le Comité Social Economique est l’instance représentative des salariés. A ce titre, il doit contribuer à la protection des salariés. Quels sont ses missions et ses attributions sur ces thématiques ? Sur quels domaines peut-il agir ? Quel est le rôle de la Commission Santé Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) ?
3ème épisode d’une série de 4 vidéos animées, la Direccte Paca et l’Aract (…)

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Liens

Le site du ministère du travail, de la santé et des solidarités
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 Les contacts et les annuaires des SPST
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Le site Santé et Sécurité au Travail en Paca
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Le PRST 4
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Le SISTE Paca
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L' Agence Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail
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