Plan du site

Votre DREETS

• Le rapport d’activité de la DREETS 2024 est sorti !
• Sébastien DEBEAUMONT, directeur régional

• Présentation de la DREETS Paca
  • Protéger, accompagner, développer : la DREETS Provence-Alpes-Côte d’Azur en quelques mots
• Métiers et concours
  • Facil’IT, la plateforme coup de pouce pour préparer le concours d’inspecteur du travail
  • Le ministère du Travail recrute des Médecins Inspecteurs du Travail
  • Le Métier d’Inspecteur du Travail vous Intéresse ?
• Nous contacter
  • Nous contacter
• Saisir l’administration par voie électronique
  • La saisine par voie électronique
• Les appels à projets
  • Les appels à projets régionaux

Economie, Entreprises, Emploi, et Compétences

• L’actualité
  • 2 webinaires de l’économie de la fonctionnalité et de la coopération les 20 et 23 mai 2025 de 13h00 à 14h00
  • 19e édition des Trophées de la RSE
  • 27ème Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées : Se réunir, débattre, sensibiliser, donner la parole
  • Visite d’Hélène LEBEDEFF, Déléguée interministérielle aux restructurations d’entreprises
  • Un nouveau site internet d’information sur les aides aux entreprises !
  • Après la crise sanitaire : un livre blanc pour faire connaître les bonnes pratiques des entreprises en situation de crise et en tirer les enseignements
  • "Entreprises en rebond : s’adapter aux transitions" : un séminaire pour capitaliser sur les recettes de la résilience
  • SOLTéA est la plateforme en ligne dédiée aux employeurs redevables du solde de la taxe d’apprentissage et aux établissements habilités à le percevoir
  • Technicien supérieur de l’Economie et de l’Industrie : ouverture d’un concours externe
  • Les entreprise s’engagent en Paca
  • La SEEPH 2023 se tiendra du lundi 20 au dimanche 26 novembre 2023.
  • Contrat d’engagement jeune : c’est maintenant !
  • Maintien en emploi des seniors : Vous en êtes où ?
  • Faire sauter les verrous administratifs qui entravent les PME dans leur croissance : Lancement du programme ETIncelles
  • Visite de Thomas COURBE, Directeur général des entreprises à la DREETS
  • Comment bénéficier du fonds national de l’emploi -Formation 2023 ?
  • Accompagnement des mutations économiques : un nouvel appel à projets de la DREETS Paca
  • Appel à projet Parrainage 2023
  • Contrat d’engagement jeunes : après un an de mise en œuvre, plus de 27 000 jeunes sont entrés dans le dispositif en Paca !
  • Plan d’Investissement dans les Compétences : une rencontre pour préparer les bénéficiaires à "l’après"
  • Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d’administration et de surveillance
  • Appel à projets Fonds d’initiatives territoriales (FIT) 2022 - Date limite de dépôt du dossier 2 novembre
  • Un nouveau site internet au service de la Politique de la Ville
  • Service civique : un appel à projets régional est lancé depuis le 29 mars 2022
  • la 11ème édition de la Semaine de l’industrie du 21 au 27 novembre 2022 : c’est maintenant !
  • DATAtourisme, la nouvelle plateforme nationale sur les données touristiques, est lancée
  • Signature du 8000ème Contrat d’Engagement Jeune depuis le début de l’année 2023 en région Provence-Alpes-Côte d’Azur par Christophe Mirmand, Préfet de région
  • Comité de suivi régional du plan France 2030 : Témoigner du dynamisme et de la pluralité des capacités de notre région
  • Mise en place d’une cellule d’accompagnement pour les entreprises impactées par les mouvements « gilets jaunes »
  • Apprentissage et handicap : un guide pour les employeurs et les apprentis
  • Loi pour la Liberté de choisir son avenir professionnel : dix points-clés pour comprendre
  • Quinzaine du parrainage vers l’emploi Du 17 au 28 juin 2024
  • Embaucher une personne en emploi franc
  • Semaine de l’industrie : le SPER-S en PACA relève le défi du recrutement dans le secteur de l’industrie
  • Appel à projets 2022-2023 : mise en place du Contrat Engagement Jeunes / volet jeunes en rupture"
  • Grande exposition du Fabriqué en France : Dernière semaine pour candidater
  • France 2030 : rapprochons le futur
  • Le Pacte d’Investissement dans les Compétences Provence-Alpes-Côte d’Azur est signé
  • Un jeune, une solution : toutes vos aides à portée de clic !
  • Duplex : une nouvelle méthode d’apprentissage pour lutter contre l’illettrisme et l’illectronisme
  • Compte personnel de formation : nouvelles modalités de mobilisation des droits CPF
  • Sites industriels "clés en main" : 8 nouveaux sites labellisés en Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • L’application "Mon compte formation" est ouverte : connectez-vous !
  • Les rencontres de l’innovation RH : expérimenter de nouvelles solutions
  • Ukraine : prolongement de l’aide pour les entreprises grandes consommatrices de gaz et d’électricité
  • Place des Entreprises, qu’est-ce que c’est ?
  • Valorisation des métiers du tourisme dans la région PACA
  • Plan de Relance Aéronautique : un salon pour faire le point
  • Insertion par l’activité économique IAE : journée régionale des prescripteurs
  • Entreprises Industrielles : découvrez tous les dispositifs mis à votre disposition par l’Etat dans le cadre du plan France Relance
  • Choose France 2024 : Plusieurs projets annoncés dans la région Provence-Alpes-Côte D’azur.
  • CitésLab : L’Accélérateur de Projets pour les Quartiers Prioritaires
  • Ouverture de la plateforme de remboursement du Gazole non routier (GNR) pour les agriculteurs
  • Plan Régional d’Investissement dans les Compétences : une expérience réussie d’accompagnement d’un groupe de demandeurs d’emploi dans les Hautes-Alpes à travers la création d’une entreprise d’insertion éphémère
  • Emploi dans la filière BTP : la Charte EUROMED’Ensemble est signée
  • Mon parcours handicap, le site de référence
  • Economie sociale et solidaire : lancement d’un appel à projets pour l’accompagnement des structures de l’ESS dans trois départements de la région
  • Le mois de l’économie sociale et solidaire
  • Conférence sur l’illettrisme le 27 février 2024
  • Appel à projets au titre de l’insertion par l’activité économique - année 2022
  • Cahier des charges à destination des associations de proximité dans le cadre du déploiement du volet « Entrepreneuriat » - Carrefours de l’entrepreneuriat et Capital jeunes créateurs
  • Le Plan de Relance : un an de mobilisation !
  • Appel à initiatives Capital Jeunes Créateurs : déposez vos dossiers de candidature avant le 7 janvier 2022
  • Appel à initiatives "Carrefours de l’Entreprenariat"
  • Lutte contre le chômage dans les quartiers prioritaires : participez au webinaire et découvrez les initiatives innovantes
  • La 4ème édition des "semaines de l’évolution professionnelle : Participez au Webinaire .
  • Lancement du 1er Comité régional d’insertion par l’activité économique en PACA
  • La plateforme "formalites.entreprises.gouv.fr" : un guichet unique au service des entreprises à partir du 1er janvier 2023
  • Appel à projet régional pour l’accessibilité du Service Civique dans le cadre du Contrat d’Engagement Jeunes (CEJ)
  • Augmentation du nombre de facilitateurs et de coordinateurs de la clause sociale : un nouvel appel à projets (la date de dépôt est reportée au 14 octobre).
  • France Travail : lancement d’une mission de concertation et de préfiguration
  • Un Service de l’Emploi Régional Stratégique consacré aux métiers du transport
  • ReVa, l’expérimentation qui vise à transformer, simplifier et accélérer la VAE.
  • Guichet unique des formalités des entreprises : des solutions de continuité à votre service
  • Grande exposition 2023 du "Fabriqué en France" : soumettez votre candidature !
  • Métiers du tourisme : réunion stratégique du Service Public de l’Emploi régional
  • Déploiement de l’industrie verte : donnez votre avis !
  • Avril 2023 : Mois de l’alternance dans les métiers du soin et de l’accompagnement par l’OPCO Santé
  • Appel à projets 2023 : Augmentation du nombre de facilitateurs et de coordinateurs régionaux sur le territoire national - volet social
  • Décarbonation industrielle en région PACA : une task force au service des entreprises industrielles !
  • Consultation nationale sur les prix de l’électricité pour l’industrie
  • Commerces dégradés : les mesures de soutien
  • Appel à projet CEJ JEUNES EN RUPTURE
  • Vigilants ensemble sur l’orientation dans un cursus reconnu par l’État
  • Invitation : Les 5èmes rencontres de la plateforme de l’économie circulaire en Provence-Alpes Côte d’Azur
  • Guides de sécurisation des parcours en apprentissage
  • Démarches simplifiées : Accompagnement dans l’apprentissage
  • Accompagnement des mutations économiques : un nouvel appel à projets de la DREETS
  • Webinaire : Tout savoir sur le dispositif VAE et sa réforme
  • Comment prévenir les ruptures liées à la non-maîtrise des compétences de base ?
  • Attractivité et tourisme : webinaire du 22 mars sur la semaine des métiers
  • A vos agenda - Webinaire - Comment faciliter l’accès à l’apprentissage des jeunes des QPV ?
  • Apprentissage : cycle de webinaires du 26 mars au 2 juillet
  • Participez à l’aventure olympique et découvrez de nouvelles perspectives professionnelles !
  • Appel à projets 2024 sur la politique du handicap - PRITH 2024
  • Appel à manifestation d’intérêt relatif aux organismes chargés du repérage, de la remobilisation et de l’accompagnement spécifique des publics éloignés de l’emploi
  • Construisons ensemble l’avenir écologique en PACA : Donnez votre avis !
  • Comment améliorer le travail des seniors ?
  • La Grande Exposition du Fabriqué en France : les lauréats en Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • La Signature des Contrats d’Objectifs Sectoriels (COS) : Un Pas Décisif pour l’Industrie et la Construction Durable en PACA
  • L’Intelligence Réinventée : Quand l’Humain et la Machine Redéfinissent l’Avenir des Entreprises
  • « Avec l’industrie fabrique ton avenir » : une semaine de rencontres pour découvrir les métiers de l’industrie
  • Novembre, c’est le Mois de l’économie sociale et solidaire !
  • Le Mois de l’innovation publique en PACA : suivez le webinaire
  • Rencontre médiateur national du crédit et médiateur des entreprises avec les entreprises et les acteurs économiques
  • Gouvernance et pérennité de l’ESS : un engagement renforcé de la DREETS PACA
  • L’innovation au service d’un avenir responsable
  • Mieux comprendre les troubles dys et savoir y répondre
  • Un nouveau projet pour mieux intégrer les salariés seniors en entreprise
  • Délibération du jury de la 5ème édition des Trophées Métiers pour Elles
  • Rencontre régionale les entreprises s’engagent
  • HEBERGEMENT ET MOBILITE : L’offre de service des alternants en Paca
  • Avec le programme ETIncelles : Accélérez la transformation de votre PME en ETI
  • Pacte Régional d’Investissement dans les Compétences Provence-Alpes-Côte d’Azur 2025-2027 : Appel à projets
  • Événement apprentissage – Le live à ne pas manquer !
  • Les lauréats des « Territoires d’Industrie » à l’honneur : une première édition sous le signe de la transition écologique
  • Eva favorise l’insertion des personnes en difficulté avec les compétences de base : Ne manquez pas le webinaire le 27 mars !
  • Droits de douane Etats-Unis – Union Européenne : le point sur une situation commerciale inédite et des liens ressources
  • Adopter l’intelligence artificielle dans son organisation : une matinale pour mieux comprendre et passer à l’action
  • Clap de fin pour la Convention des Entreprises pour le Climat en Provence !
  • Faciliter l’adoption de l’intelligence artificielle dans votre organisation : une matinale pour comprendre, échanger et agir
  • Retour sur l’événement « Mettons à l’honneur les entreprises engagées pour l’emploi des +50 ans »
  • Accompagnement des mutations économiques : l’appel à projets régional 2025 de la DREETS PACA
  • Grande Exposition du Fabriqué en France 2025 : ouverture de l’appel à candidatures
  • Donnez votre avis sur l’avenir de l’ESS !
• Vos interlocuteurs
  • Présentation succincte du Pôle Economie, Entreprises, Emploi, et Compétences
• Titres Professionnels
  • Les titres professionnels du ministère du travail
• L’apprentissage, l’insertion, l’accès à l’emploi
  • Appel à projets pour l’ancrage et l’essaimage des Ecoles de la Deuxième Chance
  • Apprentissage et handicap : un guide pour les employeurs et les apprentis
  • Jeunes : apprentissage, le OUII qui va changer votre vie !
  • CitésLab : L’Accélérateur de Projets pour les Quartiers Prioritaires
  • Quinzaine du parrainage vers l’emploi Du 17 au 28 juin 2024
  • Valorisation des métiers du tourisme dans la région PACA
  • Le centre de ressources régional sur l’orientation, la formation et l’emploi en Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Lutte contre le chômage dans les quartiers prioritaires : participez au webinaire et découvrez les initiatives innovantes
  • ReVa, l’expérimentation qui vise à transformer, simplifier et accélérer la VAE.
  • Appel à projet Parrainage 2023
  • Appel à projet parrainage 2024
  • A vos agenda - Webinaire - Comment faciliter l’accès à l’apprentissage des jeunes des QPV ?
  • Faire de l’apprentissage un levier de réussite pour tous les jeunes et les entreprises
  • Mieux comprendre les troubles dys et savoir y répondre
  • Eva favorise l’insertion des personnes en difficulté avec les compétences de base : Ne manquez pas le webinaire le 27 mars !
  • Le Parcours Emploi Compétences (PEC)
    • Le Parcours Emploi Compétences, qu’est-ce que c’est ?
  • Les emplois francs
    • Emplois francs : cela pourrait être pour vous !
    • Emplois francs : la réponse à toutes vos questions
    • Emplois francs + : une aide augmentée pour l’embauche des jeunes de moins de 26 ans
    • Emplois francs + : les emplois francs évoluent !
    • Embaucher une personne en emploi franc
  • L’apprentissage et l’alternance
    • Apprentissage : une aide exceptionnelle pour les employeurs avec le plan #1jeune1solution
    • Les certifications professionnelles ouvertes à l’apprentissage
    • Entreprises : pour en savoir plus sur l’apprentissage
    • L’apprentissage : faire le bon choix en 2023 !
    • Le centre de ressources régional sur l’orientation, la formation et l’emploi en Provence-Alpes-Côte d’Azur : L’apprentissage
    • Apprentissage : Des contacts pour vous aider dans vos démarches
    • Un guide opérationnel à destination des acteurs de l’apprentissage
    • Meilleurs apprentis de France en région PACA : sur les chemins de l’excellence
    • Apprentissage : cycle de webinaires du 26 mars au 2 juillet
    • HEBERGEMENT ET MOBILITE : L’offre de service des alternants en Paca
  • L’emploi des jeunes
    • À chaque jeune, sa solution !
    • "1 jeune, 1 mentor" : être accompagné par un mentor pour réussir
    • Appel à projets régional "Repérer et mobiliser les publics ’invisibles’ " et en priorité les plus jeunes d’entres eux, dans les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes, des Alpes-Maritimes et du Vaucluse
    • Aide à l’embauche des jeunes : jusqu’à 4000 euros d’aide pour le recrutement d’un jeune de moins de 26 ans avec le plan #1jeune1solution
    • La plateforme "Un jeune, une solution" : un accès direct vers des solutions d’emploi, de formation, d’accompagnement
    • Moins de 30 ans ? Trouvez vos aides en quelques clics avec le simulateur "1 jeune 1 solution !"
    • Appel à projet CEJ JEUNES EN RUPTURE
  • L’insertion
    • Insertion par l’activité économique IAE : journée régionale des prescripteurs
    • Appel à projets au titre de l’insertion par l’activité économique - Année 2021
    • Appel à projets Fonds d’initiatives territoriales (FIT) 2022 - Date limite de dépôt du dossier 2 novembre
    • Le bilan régional 2019 du Parrainage vers l’emploi en Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • Service Public de l’Insertion et de l’Emploi : appel à manifestation d’intérêt
    • Trouvez l’entreprise inclusive dont vous avez besoin !
    • Appel à projets parrainage vers l’emploi en région Paca - Année 2022
    • Appel à projets 2023 : Mobilisation du Fonds d’inclusion dans l’emploi Au titre des Initiatives Territoriales
  • L’insertion des travailleurs handicapés
    • 26ème édition de la Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées (SEEPH) du lundi 14 novembre au dimanche 20 novembre 2022.
    • 27ème Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées : Se réunir, débattre, sensibiliser, donner la parole
    • Accès aux droits pour tous : le 11 février, les territoires se mobilisent avec les personnes handicapées
    • La SEEPH 2023 se tiendra du lundi 20 au dimanche 26 novembre 2023.
    • Mon parcours handicap, le site de référence
    • Appel à projets sur la politique du handicap 2023
• Les appels à projets
  • Plan Régional d’Investissement dans les compétences 2021-2022 / Axe transverse : l’appel à projets est ouvert
  • Appel à projets régional 2021 "Repérer et mobiliser les publics ’invisibles’ et en priorité les plus jeunes
  • Plan régional d’Investissement dans les Compétences : lancement de l’appel à projet "Axe transverse : expérimentations et innovations pédagogiques"
  • Appel à projets 100% inclusion - La fabrique de la remobilisation
  • Appel à manifestation d’intérêt pour accompagner, sécuriser les groupements d’employeurs existants et en développer de nouveaux
  • Appel à projet CAP TRANSEA axe 3 du PACTE REGIONAL D’INVESTISSEMENT DANS LES COMPETENCES (PRIC)
  • Accompagnement des mutations économiques : l’appel à projets régional 2025 de la DREETS PACA
  • L’appel à projets DEFFINOV-Tiers-lieux : transformer les pratiques pédagogiques, les parcours et les lieux de formation
  • Pacte Régional d’Investissement dans les Compétences Provence-Alpes-Côte d’Azur 2025-2027 : Appel à projets
  • Appel à projets 2025 : Appel à projets Insertion des Travailleurs Handicapés en PACA
  • Appel à Projets parrainage 2025
• L’accompagnement des entreprises
  • Visite de Thomas COURBE, Directeur général des entreprises à la DREETS
  • Faire sauter les verrous administratifs qui entravent les PME dans leur croissance : Lancement du programme ETIncelles
  • Le Club du Var recherche un animateur
  • Visite d’Hélène LEBEDEFF, Déléguée interministérielle aux restructurations d’entreprises
  • Actualité de la prestation de conseil en ressources humaines (PCRH)
  • Transitions professionnelles ? Des interlocuteurs pour vous accompagner
  • Choose France 2024 : Plusieurs projets annoncés en PACA
  • Investissements d’avenir : 74 millions d’euros pour accompagner l’innovation dans les start-ups et PME régionales
  • Rencontre régionale les entreprises s’engagent
  • Avec le programme ETIncelles : Accélérez la transformation de votre PME en ETI
  • La transition écologique et numérique
    • Construisons ensemble l’avenir écologique en PACA : Donnez votre avis !
    • Appels à manifestation d’intérêt 2021 - "Soutenir les besoins en compétences de la filière hydrogène"
    • Appel à manifestation d’intérêt 2021 - "sécuriser la transition numérique des entreprises"
    • Les lauréats des « Territoires d’Industrie » à l’honneur : une première édition sous le signe de la transition écologique
    • Clap de fin pour la Convention des Entreprises pour le Climat en Provence !
  • Le conseil en ressources humaines pour les PME et TPE
    • La mise en œuvre de la prestation en conseil RH pour les TPE-PME
    • Actualité de la prestation de conseil en ressources humaines (PCRH)
  • Le médiateur des entreprises
    • Le Médiateur des entreprises vient en aide à...
    • Rencontre médiateur national du crédit et médiateur des entreprises avec les entreprises et les acteurs économiques
  • Accompagnement des mutations économiques
    • Boite à outils (dispositifs : FNE formation-EDEC-PCRH-AP/APLD-TRANSCO)
  • Dispositifs de restructuration
    • Boite à outils (dispositifs : PSE-RCC-Revitalisation)
  • Ambassadeurs IA
    • Ambassadeurs IA : des experts de l’intelligence artificielle dans votre région
• Service Europe
  • Service Europe
  • Appels à projets
    • Archive des appels à projets
    • Connaître les bénéficiaires du FSE+ et du FTJ
    • Calendrier des appels à projets
    • Cartographie des projets FSE+ et FTJ
  • Les étapes de votre projet
    • Les étapes de votre projet
  • Boite à outil du porteur de projet
    • Trouvez tous les documents dont vous avez besoin
  • Contactez-nous
    • Contactez-nous
  • Prévenir la fraude
    • Prévenir la fraude avec la plateforme ELIOS
• Le Service Régional de Contrôle de la Formation Professionnelle
  • Le Service Régional de Contrôle de la Formation Professionnelle
  • Les missions du Service Régional de Contrôle
    • Les missions du service Régional de Contrôle de la Formation...
  • Contactez votre Service régional de Contrôle
    • Contact SRC
  • Déclarez votre activité (organismes de formation)
    • Déclarez votre activité (organismes de formation)
  • Votre bilan pédagogique et financier
    • Votre bilan pédagogique et financier
  • la réglementation relative aux organismes de formation
    • Principaux points de réglementation relative aux organismes de formation
  • La certification qualité QUALIOPI
    • Parution d’une nouvelle édition du guide de lecture Qualiopi
    • La certification qualité QUALIOPI
  • La réforme de l’apprentissage : impact sur les CFA
    • La réforme de l’apprentissage : impact sur les CFA
  • Le Compte personnel de Formation (CPF)
    • Compte personnel de formation : nouvelles modalités de mobilisation des droits CPF
    • Le Compte personnel de Formation (CPF)
    • Fraude au CPF : les bonnes pratiques à adopter
• La sécurité économique
  • La politique de sécurité économique vise à...
  • Tensions internationales
    • Crise ukrainienne : impact sur les activités économiques
  • La lutte contre la criminalité financière
    • Informations et téléservices accessibles en ligne
  • Conseils au quotidien
    • Un nouveau guide anti arnaques 2022
    • Sécurité économique : conseils au quotidien
  • Le réseau des services de l’ Etat en région
    • Sécurité économique : le réseau des services de l’État en région
  • Cybersécurité
    • Cybersécurité : Colloque SecNumEco
    • Cyber Sécurité : anticiper et surmonter les attaques numériques
• Economie Sociale et Solidaire
  • A vos agenda ! 23 janvier 2024 : Premières rencontres des alliances territoriales sur la solidarité et la transition écologique dans les Bouches-du-Rhône
  • Economie sociale et solidaire : s’engager pour transformer le monde
  • Webinaire : Quels sont les avantages de la VAE pour les employeurs de l’ESS
  • Novembre, c’est le Mois de l’économie sociale et solidaire !

Cohésion sociale et solidarités - Formations

• L’actualité
  • 5ème Conférence régionale des acteurs de la stratégie pauvreté : retour sur l’évènement
  • Accueil des réfugiés ukrainiens en PACA : retour sur un dispositif d’urgence exceptionnel
  • Prévenir et réduire les difficultés financières : 38 Points Conseil Budget en région PACA en 2024
  • Salon du livre social : rendez-vous les 8 et 9 juillet
  • Un appel à projets DREETS/ARS pour lutter conjointement contre les inégalités de destin en Provence-Alpes-Côte-D’azur
  • Lutte contre la pauvreté et 1000 premiers jours de l’enfant, un appel à projets croisé.
  • Une nouvelle étape pour le plan « logement d’abord » en PACA
  • Guide « Besoin de répit » : 17 fiches-repère pour les aidants
  • Lancement d’une plateforme régionale d’observation sociale
  • Bilan 2021 de la Stratégie pauvreté en PACA : une mobilisation sans faille des acteurs et un foisonnement d’innovations sociales au bénéfice des personnes les plus fragiles
  • La DREETS recrute des membres de jury pour la certification des diplômes d’état sociaux et paramédicaux
  • Rendez-vous du 27 mai au 2 juin 2024 pour la 4e semaine nationale des pensions de famille !
  • Lancement de l’appel à projet national "C’est mon patrimoine"
  • Lancement du premier épisode de notre podcast "Pas sans toi(t)"
  • Evénement ! La DREETS PACA lance son expo ! Et participe à la 3e édition de la Semaine des pensions de famille
  • Ouverture de l’appel à manifestation d’intérêt 2023 pour la labellisation de 3 « Points conseil budget » dans les Alpes-de-Haute-Provence et le Vaucluse.
  • Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté : ouverture de l’appel à manifestation d’intérêt 2021 pour la labellisation « Point conseil budget ».
  • Appel à candidatures aux fins d’agrément de mandataires judiciaires à la protection des majeurs
  • Du 11 au 15 octobre, une semaine dédiée à l’intégration
  • Mesure exceptionnelle de soutien aux hébergeurs citoyens
  • Animation territoriale de la Stratégie Pauvreté : des crédits d’innovation sociale pour des projets locaux structurants
  • Retour sur la journée du réseau régional de lutte contre la précarité alimentaire (RRLCPA) au Hameau de Méounes les Montrieux, le 23 mai 2024
  • Accélérer l’accès au logement en PACA
  • Appel à projets régional « Alliances locales des solidarités 2023 »
  • Lutte contre la précarité menstruelle : appel à projets
  • Prévenir et réduire les difficultés financières : 36 points conseil budget (PCB) en région PACA en 2023
  • Le bilan partenarial du premier plan Logement d’abord est paru !
  • AAP 2023 Plan Enfance Egalité
  • "Sur ma route" : une application destinée aux personnes en situation de précarité dans le Vaucluse
  • Participation des personnes en situation de précarité : le comité régional des personnes accompagnées remet ses recommandations aux services de l’Etat
  • Réunion des SIAO : articuler les politiques sociales et de santé en région PACA
  • Appel à projets pour l’accueil et l’accompagnement des réfugiés
  • Journée du 1er octobre : Cadrage sur la démarche de contractualisation des Centres d’Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) en Provence-Alpes-Côte-d’Azur
  • Actualité du service formations sociales et paramédicales
  • Prendresoin.fr, un programme d’engagement et une plateforme dédiée pour s’informer, se former ou postuler
  • Lancement régional du programme « Entrepreneuriat Quartiers 2030 » : une mobilisation forte en PACA
  • La Dreets organise un séminaire pour repenser la place de la lecture
  • L’Appel à Projet Culture et lien social 2025 est ouvert !
  • Demande attestation de conformité 2005/36/CE
  • Nouvelles procédures - mesures transitoires IBODE
  • Lutte contre la précarité alimentaire : une dynamique collective impulsée par la DREETS PACA !
• Formations sociales et paramédicales
  • Actualité du service formations sociales et paramédicales
  • Vous avez des questions concernant les diplômes, les formations et les certifications
    • Vous avez des questions concernant les diplômes, les formations et les certifications
  • VAE - Formations - Certifications
    • Démarches en ligne
      • Authentification de diplôme d’Etat du champ social et sanitaire
      • Demande d’attestation de réussite au diplôme d’Etat
      • Demande attestation de conformité 2005/36/CE
    • Métiers du travail social
      • Les fiches métiers sans baccalauréat
      • Les fiches métiers avec baccalauréat
    • Métiers paramédicaux
      • Liste des professions paramédicales
      • Les professions de soins
      • Les professions de rééducation
      • Les professions médico-techniques
      • Autres professions
      • Equivalence infirmier de secteur psychiatrique vers infirmier général
      • Demande d’attestation de réussite à un diplôme paramédical obtenu en région PACA
      • Demande d’équivalence du diplôme d’Etat d’aide-soignant
    • Reconnaissance des qualifications Européennes
      • Dans les métiers paramédicaux
      • Dans les métiers sociaux
    • Accès aux concours de la fonction publique hospitalière
      • Dispositif d’équivalence des diplômes et de l’expérience professionnelle
    • La VAE
      • Les diplômes concernés, les démarches, le calendrier des sessions
    • Délivrance aux infirmiers(ières) faisant fonction d’infirmier de bloc opératoire, de l’autorisation à titre définitif d’apporter une aide aux 3 actes
      • Délivrance aux infirmier(ères) faisant fonction d’infirmier de bloc opératoire, de l’autorisation à titre définitif d’apporter une aide aux 3 actes
    • Délivrance aux infirmiers(ières) faisant fonction d’infirmier de bloc opératoire, de l’autorisation à titre définitif d’apporter une aide aux 10 actes
      • Nouvelles procédures - mesures transitoires IBODE
  • Résultats des certifications sociales et paramédicales
    • Résultats aux examens
• Lutte contre l’exclusion
  • Campagne d’habilitation d’aide alimentaire
  • Lutte contre la pauvreté : l’État soutient les associations avec une enveloppe de près de 5,7 millions d’euros pour la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Lancement du programme Mieux manger pour tous !
  • "Mieux manger pour tous" en Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Réunion du groupe régional d’appui (GRA)
  • Portail numérique des droits sociaux
  • La 3eme conférence régionale en Provence Alpes Côte d’Azur fait le point sur les avancées de la lutte contre la pauvreté en PACA
  • Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté : un « pas de côté » en faveur des personnes les plus vulnérables
  • Précarité alimentaire en Provence-Alpes-Côte d’Azur : listes des associations habilitées
  • Ouverture de l’appel à manifestation d’intérêt 2020 pour la labellisation « Point conseil budget »
  • Liste des structures « Points conseil budget » labellisées en région Provence-Alpes-Côte d’Azur (2020)
  • LUTTE CONTRE LA PAUVRETE : UN APPEL A PROJET POUR SOUTENIR LES ASSOCIATIONS
  • Lancement de l’appel à projet national (AAP) pour la création et le développement de tiers-lieux favorisant l’accès à l’alimentation des personnes hébergées à l’hôtel.
  • Lancement de l’appel à projet (AAP) régional pour l’ouverture de places d’hébergement d’urgence pour les femmes en pré ou post maternité sans solution de logement ou d’hébergement.
  • Analyse de pratiques inspirantes de lutte contre la précarité alimentaire en Provence Alpes Côte d’Azur
  • Agir contre les discriminations dans les quartiers Politique de la Ville : une journée d’échange avec l’ensemble des acteurs le 6 décembre 2022
  • Retour sur la journée du réseau régional de lutte contre la précarité alimentaire (RRLCPA) au Hameau de Méounes les Montrieux, le 23 mai 2024
  • Réunion des SIAO : articuler les politiques sociales et de santé en région PACA
  • Compte-rendu de la journée du 23 mai 2024 à Montrieux-le-Hameau :
  • Guide de l’Etat pour accompagner les structures d’aide alimentaire dans les Bouches-du-Rhône
  • Aide alimentaire : Guides de Bonnes Pratiques d’Hygiène (GBPH)
  • Compte-rendu du webinaire du réseau régional de lutte contre la précarité alimentaire du 6 décembre 2024 « L’évaluation, de quoi parle-t ‘on ? »
  • Lutte contre la précarité alimentaire : une dynamique collective impulsée par la DREETS PACA !
• Hébergement - Logement
  • Le plan Logement d’abord en PACA
  • Fonds national d’accompagnement vers et dans le logement : relance de l’appel à projets régional
  • Webinaire FNAVDL en région PACA : appels à projets et pratiques professionnelles
  • Une nouvelle étape pour le plan « logement d’abord » en PACA
  • Appel à manifestation d’intérêts pour la mise en œuvre de mesures d’intermédiation locative (IML) à destination des déplacés Ukrainiens dans les Alpes-de-Haute-Provence et dans le Vaucluse
  • La semaine nationale des pensions de familles
  • Lancement d’un Appel à Manifestations d’intérêt : Addictions et établissements et services des secteurs de l’accueil, de l’hébergement, de l’insertion et du logement accompagné
  • Loc’Avantages, une réduction d’impôts qui profite à tous
  • L’Etat se mobilise pour l’accompagnement des ménages en difficultés vers et dans le logement
  • Covid19 : les recommandations DGCS et DIHAL
  • Développement de l’intermédiation locative – mise en place d’un fonds pour couvrir les dégradations locatives
  • FNAVDL – Appel à projets régional pour l’octroi de subventions
  • Evénement ! La DREETS PACA lance son expo ! Et participe à la 3e édition de la Semaine des pensions de famille
  • Accélérer l’accès au logement en PACA
• Egalité - Citoyenneté
  • Appel à projets : programme de réinstallation de réfugiés en France 2022
  • Réforme de l’accompagnement global des réfugiés : publication des diagnostics opérationnels préalables à la mise en oeuvre du programme AGIR
  • Appel à manifestation d’intérêt 2021 - Grand programme Volont’R
  • Appel à projets pour l’intégration des réfugiés en région PACA
  • Appel à projet pour la mise en œuvre des programmes de réinstallation de réfugiés sur la région PACA
  • Etude sur l’intégration des populations primo-arrivantes en région PACA
  • "C’est mon patrimoine !"Edition 2021
  • Bourse Talents dans la fonction publique 2022-2023 en Provence-Alpes-Côte d’Azur : déposez vos dossiers !
  • La Dreets organise un séminaire pour repenser la place de la lecture
• Inspection - Contrôle - Evaluation
  • PRIICE
    • La gestion du risque juridique dans la mission
    • La DRDJSCS PACA publie le PRIICE 2019
  • LIRIC
    • Le Comité de Pilotage du Laboratoire d’Innovation et de Recherche dans le domaine de l’Inspection-Contrôle, ( LIRIC ) s’est réuni le 17 décembre 2018 pour un point sur l’état d’avancement
    • LIRIC PACA CORSE (Laboratoire d’Innovation et de Recherche en Inspection Contrôle)
  • REPERES
    • Démarche REPERES
    • Organisation de l’inspection - contrôle
• Présentation du Pôle
  • Le Pôle Inclusion et Solidarités
• Protection des personnes vulnérables
  • AVIS D’APPEL À CANDIDATURES aux fins d’agrément en qualité de mandataire judiciaire à la protection des majeurs exerçant à titre individuel pour le dépt. BdR
  • Protection des majeurs
    • Protéger un proche en situation de vulnérabilité
    • Nouveau schéma MJPM/DPF 2021/2025
  • Politiques du Handicap
    • Agrément Vacances adaptées organisées (VAO) : réforme du dispositif et constitution de la demande d’agrément
    • DUODAY 2023 : le 23 novembre changer les regards sur le handicap !

Travail et relations sociales

• L’actualité
  • 28 AVRIL 2024 : Journée Nationale de lutte contre les Accidents du Travail Graves ou Mortels
  • 28 avril – Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail : Bâtir ensemble une culture de prévention
  • Prévention des risques liés à l’amiante
  • Un accident, c’est vite arrivé ! : "Je m’attache, je me protège"
  • Scrutin TPE 2024 - Les membres de la DREETS qui siégeront à la CROV sont désignés
  • Guide des bonnes pratiques des PME : "égalité professionnelle de l’index aux mesures correctives
  • Prévention de la santé au travail en Paca : les enjeux de la réforme
  • Campagne de contrôle de l’inspection du travail sur la prévention des accidents du travail. Tous mobilisés dans la prévention !
  • « Travaux en hauteur, pas droit à l’erreur », une campagne pour prévenir les accidents du travail
  • Élection syndicale TPE 2024 : vérifiez votre inscription
  • Cette année les salariés des TPE et les employés à domicile votent pour leur syndicat
  • Guide à destination des entreprises pour aménager l’organisation du travail pendant les JOP
  • Le ministère du travail lance une campagne sur l’utilisation des équipements de travail et plus spécifiquement les équipements mobiles servant notamment au levage.
  • Une websérie pour tout comprendre sur le droit du travail !
  • Devenez médecin inspecteur du travail
  • Devenez médecin inspecteur du travail
  • La 26ème Semaine Européenne pour l’Emploi des Personnes Handicapées (SEEPH) aura lieu cette année du 14 au 20 novembre 2022. Sa thématique : « À quand le plein emploi pour les personnes handicapées ? »
  • Les partenaires sociaux de la région PACA mobilisés sur le thème de l’égalité femmes hommes au sein des petites entreprises
  • Campagne du contrôle du travail à temps partiel
  • Prévention des risques liés aux vagues de chaleur
  • Web série sur le droit du travail : la protection en cas de licenciement
  • Le Métier d’Inspecteur du Travail vous Intéresse ?
  • Egapro : calculer et/ou déclarer votre index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
  • Web série sur le droit du travail : l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
  • Webinaire 9 avril : Les rencontres du maintien dans l’emploi à destination des hôteliers et restaurateurs
  • Les SPSTI de la Région PACA seront aussi mobilisés autour de l’évènement des JOP 2024 - la prévention des risques professionnels, un sport d’équipe !
  • Prévention des risques liés aux vagues de chaleur
  • Que faire quand on est victime d’un accident du travail ?
  • La chute au travers d’éléments de toitures fragiles : retour d’expérience
  • Le ministère du Travail et de l’Emploi lance une nouvelle campagne afin de renforcer la prévention des accidents du travail graves et mortels
  • Les acteurs de la prévention des risques professionnels
  • Le bilan de la négociation collective en 2023 témoigne de la dynamique du dialogue social
  • Rencontre avec les instances paritaires de PACA !
  • Webinaire 22 novembre dans le cadre de la SEEPH 2024
  • La santé au travail, un enjeu stratégique pour les entreprises : le podcast
  • Signature des CPOM 2025-2029 : Un engagement inédit pour la santé au travail en PACA
  • Les partenaires sociaux de la région PACA mobilisés sur le thème de l’apprentissage
  • Intégrer le réseau i3R Paca (Risques Psychosociaux - RPS)
  • Index de l’égalité professionnelle : une obligation de publication avant le 1er mars 2025
  • Contrôles en station : garantir la protection des travailleurs en saison hivernale
  • Webinaire : Comment améliorer le fonctionnement des CSE ? L’appui des observatoires départementaux du dialogue social - le 3 avril à 15h.
  • Lancement d’une plateforme dédiée à la prévention du risque routier professionnel
  • Prévenir les chutes de hauteur dans le BTP : la Ddets 84 publie une brochure essentielle pour les ouvriers du bâtiment
  • Le référent santé-sécurité au travail Avez-vous pensé à désigner votre Salarié compétent en santé-sécurité au travail ?
  • Dispositifs d’aide et d’accompagnement des entreprises
  • Signature d’une convention de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur du paysage
  • Forum régional de la CFTC sur la santé au travail
  • Prévention des risques liés aux vagues de chaleur
  • Publication du décret relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à la chaleur
• Contacter l’inspection du travail
  • Contacter l’inspection du travail
• Vos démarches administratives
  • Pour vos démarches en ligne : un accès unique !
  • TéléRC : un outil pour saisir en ligne les demandes d’homologation des ruptures conventionnelles du contrat de travail
  • Vos questions sur le droit du travail
  • Comment publier les comptes d’une organisation syndicale ou professionnelle ?
  • Autorisation de travail pour les salariés étrangers : ouverture d’un service en ligne
  • L’Index égalité professionnelle : des référents pour répondre à vos questions
  • Homologation d’une rupture conventionnelle individuelle : demande en ligne sur TéléRC
  • La plateforme numérique de suivi du temps de travail des travailleurs mobiles
  • Que faire quand on est victime d’un accident du travail ?
• Nos services, vos interlocuteurs
  • Présentation du Pôle Politique du Travail régional
  • Renseignements personnalisés en droit du travail : prenez vos rendez-vous en ligne !
  • code.travail.gouv.fr : un nouveau service du ministère du Travail qui répond aux questions des salariés et des employeurs sur le droit du travail
  • Renseignements en droit du travail : un numéro unique pour contacter votre DDETS(PP) : 0 806 000 126
• L’inspection du travail
  • Travail ! La nouvelle lettre de l’Inspection du Travail en Provence-Alpes-Côte d’Azur
• Le conseil aux salariés
  • Les conseillers du salarié
    • Se faire assister par un conseiller du salarié
  • Les défenseurs syndicaux
    • Liste des défenseurs syndicaux
    • La prise en charge financière des défenseurs syndicaux intervenant en matière prud’homale
    • Une nouvelle assistance en matière prud’homale : le défenseur syndical
    • Comment faire inscrire un Défenseur syndical sur la liste régionale
    • Défenseurs syndicaux : les formulaires de remboursement sont désormais disponibles en ligne
    • Bilan d’activité des défenseurs syndicaux
• Le contrat de travail et la rémunération
  • Ce qu’il faut savoir sur le contrat de travail saisonnier
  • Employés(es) britanniques travaillant en France : des réponses à vos questions sur le Brexit
  • Principes, règles et mise en oeuvre du télétravail : un guide pour vous aider
  • Mise en œuvre du télétravail dans les entreprises
  • Brexit : droits et obligations conservés pour les employeurs et salariés britanniques et européens pendant « la période de transition ».
  • Allongement du congé paternité et d’accueil de l’enfant
  • Télétravail : trouvez les réponses à vos questions
  • Le télétravail, des mesures clés pour s’organiser…
  • Employeurs de conducteurs de véhicules utilitaires légers : ce qu’il faut savoir sur la réglementation et le suivi du temps de travail
  • Augmentation du SMIC au 1er janvier 2024
• La représentation du personnel
  • Guide de sensibilisation des membres des comités sociaux et économiques d’entreprises (CSE) à la prévention et à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations liées à l’origine
  • Comment poursuivre aujourd’hui le dialogue social dans votre entreprise ?
  • Le Comité Social et Economique
    • Le fonctionnement du Comité Social et Economique
    • La nouvelle organisation de la représentation du personnel
    • Comité Social et Economique : tout comprendre grâce aux motion design réalisés par la Direccte et l’Aract paca
    • Webinaire le 3 avril à 15h : Comment améliorer le fonctionnement des CSE ? L’appui des observatoires départementaux du dialogue social
    • Entreprises de 11 à 49 salariés : comment mettre en place le CSE ?
    • Composition et statut des membres du Comité Social et Economique (CSE) : ce qu’il faut savoir
    • Elections professionnelles des membres du Comité Social et Economique (CSE)
    • Comment mettre en place le CSE dans votre entreprise ?
    • Le recours à un expert par le Comité Social et Economique (CSE)
    • Le Comité Social et Économique et les enjeux de la santé-sécurité au travail
    • CSE : quels enjeux de négociation ? Un wébinaire pour tout comprendre
    • Le Comité Social et Economique (CSE) dans les entreprises de moins de 50 salariés, un question-réponse pratique à destination des entreprises de moins de 50 salariés
    • Le comité social et économique : quels enjeux de négociation ? Un webinaire pour tout comprendre
    • Comité Social Economique : 3ème épisode ! Les missions du comité social économique en matière de santé, de sécurité et conditions de travail
    • Comité Social et Economique : les enjeux
    • CSE : la Conférence Régionale du Travail publie un outil d’aide à la négociation du CSE
    • Les élections professionnelles du CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés : mode d’emploi
    • « Le CSE, nouvel acteur de la négociation collective »
  • La formation des représentants du personnel
    • Comment devenir organisme de formation agréé ?
    • Les formations des membres du CSE
    • Les formations des représentants du personnel
• L’égalité professionnelle
  • 15 actions pour une égalité professionnelle réelle entre les femmes et les hommes
  • Le Gouvernement renforce les modalités de publication des résultats de l’index Egalité Professionnelle femmes-hommes
  • Lutte contre les violence faites aux femmes : tous mobilisés !
  • Lutte contre les violence faites aux femmes : tous mobilisés !
  • Index de l’égalité professionnelle : une obligation de publication avant le 1er mars 2025
  • Égalité professionnelle : des formations gratuites et une hotline pour vous aider à calculer votre Index
  • Egalité professionnelle : le guide des bonnes pratiques des PME
  • L’Index de l’égalité femmes- hommes : un outil pour mesurer l’égalité professionnelle dans les entreprises
  • Index de l’égalité femmes-hommes : comment le calculer ?
  • Index égalité professionnelle : des référents pour répondre à vos questions
  • Egalité professionnelle, un guide pratique à destination des TPE-PME
  • "Négocier l’égalité professionnelle" : la place de l’index dans le diagnostic ?
  • Index égalité professionnelle : bénéficiez d’un accompagnement gratuit et professionnel pour vous aider dans son calcul
  • Entreprises d’au moins 50 salariés : nous vous accompagnons pour calculer et publier votre index égalité professionnelle au 1er mars
  • Index Egalité Professionnelle : les services du ministère du Travail mobilisent un important dispositif d’accompagnement
  • Index Egalité professionnelle : un numéro pour répondre à vos questions
  • PME : Une formation en ligne pour calculer votre Index de l’égalité professionnelle
  • Index Egalité Professionnelle : nous vous aidons à mettre en place les mesures correctives
  • Egalité Professionnelle : Comment améliorer et corriger votre Index ? Inscrivez-vous au webinaire organisé par la DIRECCTE et l’ARACT Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : les scores des entreprises de plus de 250 salariés seront publiés sur le site du ministère du Travail
  • Harcèlement sexuel et agissements sexistes
  • Les partenaires sociaux de la région PACA mobilisés sur le thème de l’égalité femmes hommes au sein des petites entreprises
  • Les partenaires sociaux de la région PACA mobilisés sur le thème de l’égalité femmes hommes au sein des petites entreprises
  • Egapro : calculer et/ou déclarer votre index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
  • Web série sur le droit du travail : l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
• Le dialogue social
  • 6ème Congrès Régional des Experts Comptables : la Direccte Paca à la rencontre des professionnels de la région
  • Rencontre avec les instances paritaires de PACA !
  • La composition de la CPRI Paca pour la période 2022-2025 est publiée
  • Renforcement du dialogue social : des questions-réponses pour tout comprendre
  • Les observatoires d’analyse et d’appui au dialogue social en PACA
  • Les formations communes au dialogue social, un levier pour la négociation d’entreprise
  • Les partenaires sociaux de la région PACA mobilisés sur le thème de l’attractivité des entreprises
  • Conseil National de la Refondation : la DREETS Paca a réuni des Assises régionales du Travail
  • Le bilan de la négociation collective en 2023 témoigne de la dynamique du dialogue social
  • Les partenaires sociaux de la région PACA mobilisés sur le thème de l’apprentissage
  • Forum régional de la CFTC sur la santé au travail
  • La négociation collective
    • Bilan 2019 de la négociation collective : très forte augmentation des accords d’entreprise notamment au sein des plus petites
    • Les nouvelles modalités de dépôt et de publicité des accords collectifs
    • Dialogue social : sur quoi et avec qui négocier ?
    • Epargne salariale : une Semaine dédiée pour tout comprendre
    • La négociation des accords collectifs dans les entreprises de moins de 50 salariés guide pratique à destination des entreprises de moins de 50 salariés
    • L’intéressement, c’est le moment de s’y intéresser !
  • Le dialogue social
    • Dialogue social : la Direccte Provence-Alpes-Côte d’Azur accompagne les partenaires sociaux
    • Renforcement du dialogue social : publication de trois questions-réponses
    • Harcèlement sexuel et agissements sexistes
    • Comment poursuivre aujourd’hui le dialogue social dans votre entreprise ?
    • Le dialogue social dans les PME, un outil de progrès
    • Les enjeux du dialogue social dans les PME-TPE
  • Les observatoires d’analyse et d’appui au dialogue social
    • Les 6 Observatoires d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation collective sont en place en PACA
    • Les observatoires d’analyse et d’appui au dialogue social, des instances relais pour les TPE-PME
    • L’espace Ressources des observatoires départementaux d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation (ODDS)
  • Le scrutin TPE
    • Scrutin TPE 2024 - Les membres de la DREETS qui siégeront à la CROV sont désignés
    • Élection syndicale TPE 2024 : vérifiez votre inscription
    • Résultats de l’élection syndicale TPE 2021 en Provence Alpes Côte d’Azur
    • Election TPE 2024 ; les résultats par région
  • La prévention et la gestion des conflits
    • La procédure de Médiation des conflits du travail
    • La Commission Régionale de conciliation
• La prévention des risques
  • « Travaux en hauteur, pas droit à l’erreur », une campagne pour prévenir les accidents du travail
  • Le compte personnel de prévention de la pénibilité
  • Le risque de retournement d’engins de chantier
  • Le ministère du travail lance une campagne sur l’utilisation des équipements de travail et plus spécifiquement les équipements mobiles servant notamment au levage.
  • Jeunes en formation professionnelle : ce qu’il faut savoir en matière de santé et de sécurité au travail
  • Le ministre Olivier Dussopt dans le Var : une visite dédiée à la prévention des risques professionnels et des accidents du travail
  • Sécurité au travail : responsabilité de l’entreprise, vigilance de tous !
  • Les acteurs de la prévention des risques professionnels
  • Les risques liés à l’organisation du travail
    • Les Risques PsychoSociaux (RPS)
      • Les risques psycho-sociaux
      • i3R : un réseau régional de ressources sur les risques psychosociaux
      • Des "matinales" départementales autour des RPS pour sensibiliser, informer et prévenir
      • Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : publication d’un guide pratique et juridique
      • Référent Harcèlement sexuel
      • Les 10 ans du réseau de consultants I3R
      • Harcèlement sexuel et agissements sexistes
      • Comités départementaux de prévention des RPS et de promotion de la QVT du 06 et du 83 : lancement d’un marché public
      • Intégrer le réseau i3R Paca (Risques Psychosociaux - RPS)
    • Les Troubles MusculoSquelettiques (TMS)
      • Le réseau TMS PACA
  • Les risques physiques
    • Les tracteurs agricoles et forestiers
    • Risque routier professionnel : des chiffres-clés pour sensibiliser à la première cause de mortalité au travail
    • BTP
      • Désamiantage : une réunion des professionnels pour tout savoir des bonnes et des mauvaises pratiques
      • Guide régional à l’attention des Maîtres d’Ouvrage (MOA) - DIUO
      • Travaux en hauteur, pas droit à l’erreur !
      • Le risque de retournement d’engins de chantier
      • L’accueil et l’encadrement des apprentis sur les chantiers BTP, journée de rencontre mercredi 29 novembre à Toulon
      • La chute au travers d’éléments de toitures fragiles : retour d’expérience
    • Fortes chaleurs
      • Publication du décret relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à la chaleur
      • Prévention des risques liés aux vagues de chaleur
    • Radiographie industrielle
      • Radiographie industrielle : une charte de bonnes pratiques
    • Radon
      • Exposition au radon : quelle démarche de prévention ?
  • Les risques professionnels chez les jeunes
    • Dérogations pour les travaux interdits aux jeunes mineurs
    • Dérogation aux travaux interdits pour les mineurs : le point après un an de simplification administrative
    • Que faire face à des problématiques rencontrées en apprentissage, en CFA ou en entreprise ? A quel(s) interlocuteur(s) s’adresser ? Dans quel délai ?
    • Procédure d’urgence de retrait immédiat d’affectation des jeunes en cas de situation de danger grave
  • L’amiante
    • Prévention des risques liés à l’amiante
    • Repérage avant travaux de l’amiante dans les immeubles bâtis
    • Transmission des plans de retrait amiante : généralisation de la plateforme DEMAT@MIANTE au 1er février 2023
  • Le risque routier
    • Un document pour présenter les chiffres clés du risque routier, première cause de mortalité au travail
    • Lancement d’une plateforme dédiée à la prévention du risque routier professionnel
  • Les accidents graves et mortels
    • Journée Mondiale Santé Sécurité au travail du 28 avril 2023 : les acteurs régionaux de la prévention se mobilisent contre les Accidents du Travail Graves et Mortels
• Les services de prévention et de santé au travail
  • Renforcer la prévention et la santé au travail
  • Les Services de Prévention et de Santé au Travail en Paca
  • Le télétravail, des mesures clés pour s’organiser…
  • Signature d’un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens sur les services de Santé au Travail Interentreprises
  • Le tableau de bord « Santé, Sécurité, et Conditions de Travail » Provence-Alpes-Côte-d’Azur 2020 est paru !
  • Prévention de la santé au travail en Paca : les enjeux de la réforme
  • Les indicateurs régionaux
    • Le tableau de bord Santé Sécurité et Conditions de Travail
    • SirséPaca : une base de données originale sur la santé régionale
  • Le Plan régional Santé Travail 2021-2025
    • 28 avril – Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail : Bâtir ensemble une culture de prévention
    • Le ministère du Travail et de l’Emploi lance une nouvelle campagne afin de renforcer la prévention des accidents du travail graves et mortels
    • Campagne de contrôle de l’inspection du travail sur la prévention des accidents du travail. Tous mobilisés dans la prévention !
    • Le CROCT, c’est quoi ?
    • Le Plan régional Santé Travail 4 : 35 actions pour développer la prévention des risques professionnels en Paca
    • OSCARS TRAVAIL
• La Qualité de Vie au Travail (QVT)
  • Colloque régional QVT du 13 octobre 2017 : consultez les actes !
  • Signature de la Charte Qualité de Vie au Travail en Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Comment conjuguer santé et performance ? Un nouveau numéro de Travail ! fait le point sur les démarches de Qualité de Vie au Travail
  • Le réseau QVT Network, c’est maintenant !
• Maintien dans l’emploi
  • Signature de la Charte régionale de coopération sur le Maintien Dans l’Emploi (MDE) : 2021-2025
  • Les cellules pluridisciplinaires de prévention de la désinsertion professionnelle des services de prévention et de santé au travail interentreprises de la Région PACA
  • Tableau de bord régional (TBR) sur le maintien dans l’emploi
  • Signature de la Charte régionale de coopération sur le Maintien Dans l’Emploi (MDE) : 2021-2025
  • SistePaca Système d’information en Santé Travail et Environnement Paca
  • Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées : Bilan
  • Webinaire 22 novembre dans le cadre de la SEEPH 2024
• Dispositifs et ressources en santé au travail
  • Enregistrement des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP)
  • Experts CHSCT/CSE et consultants RPS et TMS en Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP)
  • Le SISTE Paca
  • Certificat d’Aptitude à l’Hyperbarie (CAH) : un nouveau dispositif à partir du 1er janvier 2019
  • Le référent santé-sécurité au travail : Avez-vous pensé à désigner votre Salarié compétent en santé-sécurité au travail ?
  • Dispositifs d’aide et d’accompagnement des entreprises
• Prestations de services internationales
  • Conducteurs de véhicules utilitaires légers appartenant à une entreprise située hors de France : ce qu’il faut savoir
  • Transport routier de marchandises : deux fiches focus pour comprendre vos obligations
  • Détachement de salariés dans le transport routier : entrée en vigueur de la "Lex specialis"
• La lutte contre le travail illégal
  • 16 mesures pour mieux lutter contre le travail illégal et la fraude au détachement
  • SI-PSI : un système d’information sur les prestations de service internationales
  • Signature d’une convention régionale de partenariat en matière de travail illégal travail illégal entre les Direccte Paca et Occitanie et l’Office National des Forêts Midi Méditerranée
  • Signature d’une convention régionale de partenariat relative à la lutte contre le travail illégal dans le secteur du déménagement
  • Détachement de salariés en France : la déclaration préalable doit désormais être effectuée de manière dématérialisée
  • Signature d’une convention de partenariat pour la lutte contre le travail illégal dans le secteur du paysage
  • Lutte contre le travail illégal et la concurrence sociale déloyale : une convention de partenariat dans l’activité de la sécurité privée en Provence-Alpes-Côte d’Azur a été signée le 26 juin
• Covid 19
  • Vaccination par les services de Santé au travail
  • Sécurité et la santé des travailleurs : les conseils pratiques par secteur d’activité
  • Lancement d’un marché public relatif à l’accompagnement des TPE PME dans le cadre du dispositif Objectif Reprise
  • CSE : Quel rôle Santé et Sécurité au Travail en période de crise sanitaire ?
  • Covid 19 - Objectif reprise : combiner poursuite de l’activité et prévention dans les TPE-PME
  • Comment poursuivre aujourd’hui le dialogue social dans votre entreprise ?

Concurrence et consommation

• L’actualité
  • Étiquettes de vin : comment s’y retrouver ?
  • Faites-vous dépanner, pas arnaquer !
  • L’annuaire des entreprises : toutes les informations légales sur un même site
  • Devenez inspecteur, inspectrice de la DGCCRF
  • Encres de tatouage FERBER TATTOO INK : attention, danger !
  • Visite de Sarah Lacoche, Directrice générale CCRF à la DREETS
  • Vente au détail de fruits et légumes : que faut-il savoir ?
  • Faux sites administratifs : attention aux arnaques !
  • Bloctel : un dispositif gratuit pour se protéger des démarchages téléphoniques abusifs.
  • Les conseils de la DGCCRF : Accédez aux guides et dépliants.
  • Rénovation énergétique : faire ses travaux, sans tomber dans le panneau !
  • Métrologie légale : de nouvelles obligations pour les fabricants, importateurs, mandataires et distributeurs d’instruments de mesure
  • Médiation de la consommation : tout le monde y gagne !
  • Transports routiers : contrôle renforcé des appareils enregistrant les temps de conduite des conducteurs
  • Le bilan 2021 et le programme national d’enquêtes 2022 de la DGCCRF sont parus
  • Trois minutes avec Maïlys pour comprendre la shrinkflation !
  • Le bilan d’activité 2023 et perspectives 2024
  • SignalConso : prêt pour le lancement des Jeux olympiques et paralympiques 2024 !
  • Communiqué de presse PACA : fraudes sur l’origine de la viande d’agneau vendue pour Pâques
  • Arnaques liées au Coronavirus
  • RéponseConso : la DGCCRF répond aux consommateurs
  • Rappels de produits : depuis avril 2021 vous devez les déclarer sur le site RappelConso !
  • Les soldes d’été 2025, ça commence le 25 juin !
  • Les dates des soldes d’hiver en 2023
  • Numéros surtaxés et abonnements sur internet : Attention aux mauvaises surprises sur ma facture de téléphone !
  • Nos conseils pour le Black Friday
  • Les dates des soldes d’été en 2023
  • Secteur du dépannage à domicile : 64% des entreprises contrôlées par les services de la DGCCRF sont en anomalie
  • Guide pratique des allégations environnementales
  • Modifications temporaires de recette et dérogations d’étiquetage liées à la crise en Ukraine
  • Vos droits et démarches en matière de consommation
  • Guide de bonne conduite des influenceurs et créateurs de contenus
  • Le site de la DGCCRF évolue
  • COMMUNIQUE DE PRESSE
  • Présentation publique du bilan 2022 de la DGCCRF et du PNE 2023
  • SignalConso, médaille d’argent de l’accessibilité !
  • Soldes : droit des consommateurs et obligations des commerçants
  • Consommation : ce qui change en 2025
  • Contrôle renforcé des compteurs de gaz et d’eau dans l’industrie
  • Démarches administratives en ligne : attention aux confusions entre les sites officiels et les sites commerciaux
  • Un nouveau plan stratégique pour la DGCCRF
  • La DGCCRF en action : bilan de l’activité 2024 et perspectives 2025
  • Opération régionale de contrôle de l’origine de la viande d’agneau
• Vos interlocuteurs
  • Présentation succincte du Pôle Concurrence, Consommation, Répression des Fraudes et Métrologie
• La métrologie légale
  • Contrôle des compteurs d’énergie thermique par les services de la métrologie légale en Paca : les résultats
  • Instruments de pesage en région Paca : plus de 100 villes non contrôlées les années précédentes ont fait l’objet d’une campagne de contrôle des services de la métrologie légale en 2017
  • Une action du service Métrologie de la Direccte Paca sur les pompes à essence de la région
  • Instruments de pesage dans la filière agroalimentaire : bilan de l’opération régionale de surveillance 2015 conduite par les services de la Direccte Paca
  • Contrôle renforcé des temps de conduite des conducteurs de transports
  • Métrologie légale : une vidéo pour tout comprendre !
  • Contrôle renforcé des compteurs de gaz et d’eau dans l’industrie
• Consommation : vos droits et démarches
  • Rénovation énergétique : faire ses travaux, sans tomber dans le panneau !
  • Vos droits et démarches en matière de consommation
  • La DGCCRF répond à ses abonnés sur Instagram !
  • SignalConso : prêt pour le lancement des Jeux olympiques et paralympiques 2024 !
  • Les soldes d’été 2025, ça commence le 25 juin !
  • Black Friday et achats de fin d’année : les conseils de la DGCCRF
  • Secteur du dépannage à domicile : 64% des entreprises contrôlées par les services de la DGCCRF sont en anomalie
  • SignalConso : la plateforme de signalement à la disposition des consommateurs
  • Réorganisation des fiches pratiques de la DGCCRF
  • Trois minutes avec Maïlys pour comprendre la shrinkflation !
  • Soldes : droit des consommateurs et obligations des commerçants
  • Consommation : ce qui change en 2025
  • Démarches administratives en ligne : attention aux confusions entre les sites officiels et les sites commerciaux
• Les sanctions
  • Sanction à l’encontre de la SA ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE

Etudes et statistiques

• Actualités
  • 3e trimestre 2023 au ralenti : les données de l’Observation partenariale de la conjoncture
  • 38 000 personnes ont contacté le 115 pour être hébergées en urgence en Provence-Alpes-Côte d’Azur, en 2023
  • 400 000 personnes vivent juste au-dessus du seuil de pauvreté
  • 539 000 personnes vivent dans l’un des 135 quartiers prioritaires de la politique de la ville redéfinis en 2024
  • Demandeurs d’emploi inscrits à France Travail au 4ème trimestre 2023
  • Chiffres clés de la Dreets Paca : l’édition 2023 est sortie !
  • Les résultats de l’enquête sur l’hébergement d’urgence en CHRS en région PACA
  • La note de conjoncture du 3e trimestre 2023 – « Emploi au ralenti, chômage en hausse »
  • La croissance des secteurs de la Santé et de l’Action sociale, en Provence – Alpes – Côte d’Azur
  • Etat des lieux du dialogue social sur les seniors en Paca
  • Demandeurs d’emploi inscrits à France Travail au 1er trimestre 2024
  • Les bilans annuels de la négociation collective 2023 en Paca viennent de sortir !
  • La note de conjoncture du 4e trimestre 2023 – « Une année 2023 en demi-teinte »
  • La note de conjoncture du 1er trimestre 2024 – « Timide rebond »
  • Découvrez l’utilisation des données de l’Insee par les professionnels de la région !
  • Demandeurs d’emploi inscrits à France Travail au 2ème trimestre 2024
  • La croissance de l’apprentissage se tempère nettement en 2023
  • La note de conjoncture du 2e trimestre 2024 – « Printemps 2024 : emploi atone, chômage en baisse »
  • Les données clés des prestations de service internationales en 2023
  • Demandeurs d’emploi inscrits à France Travail au 3ème trimestre 2024
  • Une ségrégation résidentielle élevée dans les pôles d’Avignon et de Marseille, à l’inverse de Nice et Cannes - Antibes
  • Chiffres clés de la Dreets Paca : l’édition 2024 est sortie !
  • Etat des lieux du dialogue social sur la GEPP en Paca
  • La note de conjoncture du 3e trimestre 2024 – « Été 2024 : regain inopiné de l’emploi, chômage toujours au plus bas »
  • Demandeurs d’emploi inscrits à France Travail au 4ème trimestre 2024
  • La note de conjoncture du 4e trimestre 2024 – « Nouveau coup de frein de l’emploi en 2024, chômage au plus bas »
  • Demandeurs d’emploi inscrits à France Travail au 1er trimestre 2025
  • Les bilans annuels de la négociation collective 2024 en Paca viennent de sortir !
  • La note de conjoncture du 1er trimestre 2025 – « Vers un retournement du marché du travail ? »
• Les publications du service
  • Les publications du service
  • Les publications périodiques
    • Les publications périodiques
  • Les études réalisées en partenariat
    • 18 100 emplois dédiés à la filière aéronautique et spatiale en 2013
    • 22 nouvelles zones d’emploi en Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • 44% de l’emploi salarié marchand régional dépend de centres de décision extérieurs
    • 69 000 emplois numériques en Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • 120 000 emplois directement liés à la mer en Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • 172 000 travailleurs pauvres en Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • 400 000 personnes vivent juste au-dessus du seuil de pauvreté
    • 539 000 personnes vivent dans l’un des 135 quartiers prioritaires de la politique de la ville redéfinis en 2024
    • Territoire à 30 minutes autour d’Iter - Les services aux entreprises, réacteur de l’emploi malgré la crise
    • Territoire à 30 minutes autour d’Iter - Un territoire attractif aux portes de la métropole Aix-Marseille-Provence
    • Croissance de la population active portée par les seniors et les femmes
    • Provence-Alpes-Côte d’Azur : un habitant sur huit est en difficulté importante face à l’écrit
    • Autant de personnes aux frontières du chômage que de chômeurs
    • Entreprises créées en 2010 : deux sur trois existent toujours au bout de trois ans
    • Plus de 7 000 saisonniers d’hiver de la montagne en Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • Provence-Alpes-Côte d’Azur : un actif sur trois partira à la retraite d’ici 2020
    • Retrouver un emploi en Provence-Alpes-Côte d’Azur : de fortes disparités entre le sud-ouest et l’est de la région
    • La création d’entreprise par les chômeurs en Provence-Alpes-Côte d’Azur : une pérennité fragile
    • Forces et faiblesses économiques des zones d’emploi de PACA
    • Les services à la personne en PACA : un secteur pénalisé par ses conditions d’emploi
    • Accéder à un emploi stable : un défi pour les moins de 25 ans
    • Les PME de Provence-Alpes-Côte d’Azur en déficit d’innovation
    • Faible développement des emplois stratégiques dans les grandes agglomérations régionales
    • Zones d’emploi : des économies de plus en plus dépendantes des populations présentes
    • Les 18 nouvelles zones d’emploi de Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • Auto-entreprises : De très nombreuses créations mais des chiffres d’affaires bas
    • L’innovation tirée par les petites entreprises et les services technologiques
    • Premier confinement : 392 000 travailleurs de « première ligne », en majorité des femmes
    • L’industrie en Provence-Alpes-Côte d’Azur - Édition 2013
    • Forces et faiblesses économiques des zones d’emploi de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • Petites et Moyennes Entreprises : 5 milliards d’euros à l’export
    • Un adulte sur dix en situation préoccupante face à l’écrit
    • Exercice de prospective régionale. D’ici 2030, une croissance de l’emploi toujours portée par les services
    • Métropole Aix- Marseille Provence. Les services présentiels qualifiés, moteur du développement économique
    • De 2007 à 2010, l’économie régionale a mieux résisté à la crise
    • Le bilan économique 2013 en Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • Le bilan économique Provence-Alpes-Côte d’Azur : l’économie régionale perd de l’élan en 2014
    • Emplois saisonniers - 174 000 contrats salariés et 30 000 missions d’intérim
    • Départs à la retraite - Quatre secteurs à forts enjeux
    • Le bilan économique 2015 Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • Atlas régional - Provence-Alpes-Côte d’Azur parmi les nouvelles régions françaises
    • Un salaire horaire plus élevé qu’en France de province mais davantage de très bas salaires
    • Les services à la personne en Paca : état des lieux de l’emploi et de la formation
    • Le bilan économique 2016 Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • Hausse des DPAE en 2016 : les contrats très courts reculent au profit des CDI et des CDD de plus d’un mois
    • L’apprentissage : du potentiel en Provence-Alpes-Côte d’Azur - De l’état des lieux aux pistes d’action
    • Nouvelle progression en 2017 des déclarations préalables à l’embauche : le CDI moteur de la croissance
    • Le bilan économique 2018 Provence-Alpes-Côte d’Azur - Une année mitigée pour l’économie régionale
    • En 2018, le dynamisme des Déclarations préalables à l’embauche ne se dément pas en Provence-Alpes-Côte d’Azur : le CDI a toujours le vent en poupe
    • Les « Territoires d’industrie »
    • Dans les QPV les plus en difficulté de Provence-Alpes-Côte d’Azur, seulement un habitant sur trois en emploi
    • Les entreprises de Provence - Alpes - Côte d’Azur et leur gestion des ressources humaines - Une typologie des secteurs d’activité pour une nouvelle lecture du tissu économique
    • Les employeurs face à la crise sanitaire : arrêt des embauches et recours à l’activité partielle
    • Les accords sur l’égalité professionnelle en Provence-Alpes-Côte d’Azur - État de la négociation, apports et limites
    • Une industrie moins présente mais plus résiliente
    • Pourtour de l’étang de Berre : Entre 2008 et 2018, progression de l’emploi aéronautique, recul des industries très liées au port
    • Filière aéronautique et spatiale : six emplois sur dix chez les grands constructeurs
    • Pendant le pic estival, 90 000 emplois sont occupés par des saisonniers
    • Les immigrés plus éloignés de l’emploi, surtout les femmes
    • Une ségrégation résidentielle élevée dans les pôles d’Avignon et de Marseille, à l’inverse de Nice et Cannes - Antibes
  • Les publications thématiques
    • Emploi
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• Les indicateurs clés de la Dreets Paca
  • Les indicateurs clés de la Dreets Paca
• Les outils de pilotage territorialisés
  • Les outils de pilotage territorialisés
• Les documents de travail
  • Cartographie de l’emploi salarié en France, par région et par département
  • Réaffectation des intérimaires à leur secteur d’activité employeur
  • Exploration statistique du taux de chômage et du niveau d’emploi par zone d’emploi
• FINESS
  • Vous êtes un établissement social ou un établissement de formation pour les diplômes sanitaires ou sociales ?

Alpes-de-Haute-Provence

• Les services du travail de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités et de la Protection des Populations(DDETSPP) des Alpes-de-Haute-Provence

• L’actualité du département
  • Nouvelle campagne du Ministère du travail et de l’emploi sur la prévention des accidents du travail
  • COMMUNIQUÉ DE PRESSE
  • Canicule
  • Forum d’accès au droit du monde agricole
  • Plan national pour l’égalité des droits, contre la haine et les discriminations anti-lgbt+
  • La télétransmission des ruptures conventionnelles sera obligatoire au 1er avril 2022
  • FORUM DE L’ACCES AU DROIT
  • Permanences du service renseignements droit du travail
  • Invitation : Les 5èmes rencontres de la plateforme de l’économie circulaire en Provence-Alpes Côte d’Azur
  • Appel à candidature aux fonctions de conseillers du salarié
• Médaille d’honneur du travail
  • Médaille d’honneur du travail
• Secteur Agricole
  • Décision portant nomination des membres de la commission paritaire d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en agriculture interdépartementale des Alpes de Haute-Provence et des Hautes Alpes du 27 mars 2023
  • Dispositions règlementaires en matière d’hébergement collectif des salariés agricoles
  • Convention collective nationale de la production agricole et CUMA (IDCC 7024)
  • La convention collective agricole 04 et grille de salaire
  • Grille des rémunérations au 1er septembre 2022
  • Grille des rémunérations au 1er janvier 2022
  • Grille des rémunérations au 1er mai 2023
  • Grille des rémunérations au 1er septembre 2023
  • Avenant Salaires n° 8 du 18 janvier 2024
• Les conseillers du salarié et défenseurs syndicaux
  • Les conseillers du salarié et défenseurs syndicaux
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  • Observatoire Départemental d’analyse et d’appui au Dialogue Social et à la négociation collective des Alpes de Haute-Provence (ODDS 04)
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  • arrêté modifiant la composition de l’observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social
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  • Embauche d’un mineur de moins de 16 ans

Hautes Alpes

• Les services de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités et de la Protection des Population (DDETSPP) des Hautes-Alpes

• Actualités du département
  • Actualités du département des Hautes Alpes
  • 8 mars 2024
  • Plaquette d’information contrat de travail saisonnier
  • Service Public+
  • Election syndicale TPE 2024
  • Appel à manifestation d’intérêt - Animation du club des Hautes-Alpes Les entreprises s’engagent !
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  • Les médailles du travail

Alpes Maritimes

• Agrément débits de boisson dans les Alpes Maritimes
• Les services du Travail de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités DDETS des Alpes-Maritimes
• Renseignements en droit du travail : un numéro unique pour contacter votre Direccte : 0 806 000 126

• Les numéros utiles
  • Les numéros et les adresses électroniques utiles de la DDETS des Alpes-Maritimes
• Inspection du travail, renseignements et enregistrements
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  • Les conseillers du salarié et défenseurs syndicaux
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Bouches du Rhône

• Le Pôle Travail de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités des Bouches-du-Rhône

• Actualités
  • Bilan annuel 2020 des accords d’entreprises
  • Bilan annuel de la négociation collective en 2021 en Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Bilan 2021 Action Système d’Inspection du Travail dans les Bouches-du-Rhône
  • Arrêtés portant attribution de la médaille d’honneur agricole et de la médaille d’honneur du travail au titre de la promotion du 14 juillet 2022
  • Arrêtés portant attribution de la médaille d’honneur agricole et de la médaille d’honneur du travail au titre de la promotion du 1er juillet 2024
  • Arrêtés portant attribution de la médaille d’honneur agricole et de la médaille d’honneur du travail au titre de la promotion du 14 juillet 2023
  • Arrêtés portant attribution de la médaille d’honneur agricole et de la médaille d’honneur du travail au titre de la promotion du 1er juillet 2025
  • Le bilan de l’activité de l’Inspection du travail des Bouches du Rhône pour l’année 2018 est finalisé !
  • Bilan annuel 2021 des accords d’entreprises des Bouches-du-Rhône
  • Arrêtés portant promotion des récipiendaires de la médaille d’honneur du travail et de la médaille d’honneur agricole au titre de la promotion du 1er janvier 2022
  • Arrêtés portant attribution de la médaille...
  • Nouvelle Permanence de Renseignements sur la Législation du Travail à la Maison France Services de Maussane
  • Campagne nationale de contrôle du travail à temps partiel
  • Bilan 2022 Action Système d’Inspection du Travail dans les Bouches-du-Rhône
  • Communiqué de presse de la DDETS-ARCELOR MITTAL
  • Information canicule
  • Arrêtés portant attribution de la médaille d’honneur agricole et de la médaille d’honneur du travail au titre de la promotion du 1er janvier 2025
  • Renouvellement de la liste des Conseillers du salarié
• Observatoire Départemental du Dialogue Social
  • Observatoire départemental d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation
• Renseignements du public sur la législation du travail
  • Renseignement du public sur la législation du travail
  • Nouvelle Permanence de Renseignements sur la Législation du Travail à la Maison France Services de Maussane
• Ruptures conventionnelles : service en ligne
  • Demande d’homologation des ruptures du contrat de travail : nouvelle modalité de dépôt
• Conseillers du salarié
  • Liste des conseillers du salarié période 2022-2025
  • Renouvellement de la liste des Conseillers du salarié
• Médailles du Travail : service en ligne
  • Dépôt dématérialisé des demandes
• Les accords d’entreprises accessibles à tous
  • Nouvelle modalité de dépôt des accords collectifs : dématérialisation via la plateforme TéléAccords
  • Les accords d’entreprises doivent être publics

Var

• Les services du Travail de la Direction Départementale de l’Emploi du Travail et des Solidarités (DDETS) du Var

• Renseignements en droit du travail
• Les numéros utiles
  • Les numéros utiles de la Direction Départementale de l’Emploi du Travail et des Solidarités du Var (DDETS)
• Agréments des débits de boissons
  • Les agréments des débits de boissons
• Le secteur agricole
  • Le secteur agricole
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  • Médaille d’honneur du travail et médaille d’honneur agricole
  • Médaille d’honneur du travail
  • Médaille d’honneur agricole
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  • Se faire assister par un conseiller du salarié
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  • Un service en ligne pour les demandes d’homologation de rupture conventionnelle
• Détachement des travailleurs en France
  • Déclaration préalable de détachement
• L’actualité du département
  • Renseignements en droit du travail : prenez un rendez-vous personnalisé en ligne !
  • Dématérialisation de l’activité partielle
  • Conjoncture économique du Var
  • Renseignements en droit du travail : un numéro unique pour contacter votre Direccte : 0 806 000 126
  • Réunion d’information : Index Egalité Femmes - Hommes
  • Plan #1 jeune 1 solution : des mesures adaptées à chaque situation pour ne laisser aucun jeune sans solution
  • « Les enseignements de la crise sanitaire : quelles bonnes pratiques perdurent en entreprise ? » : webconférence le 30 juin 2022
• Hôtels - Cafés - Restaurants
  • Le contrat de travail saisonnier dans les HCR
• Observatoire du dialogue social
  • Comité Social et Economique

Vaucluse

• Actualité : Index de l’égalité Femmes Hommes
• Les services du Travail de la DDETS de Vaucluse

• L’actualité du département
  • Renseignements en droit du travail : un numéro unique pour contacter votre Direccte : 0 806 000 126
  • CRISE SANITAIRE ET TELETRAVAIL
  • Renseignements en droit du travail : votre rendez-vous personnalisé accessible en ligne à partir du 16 septembre 2019
  • Travaux interdits et travaux réglementés pour les jeunes de 15 à 18 ans dans le secteur du BTP
  • Plan #1 jeune 1 solution : des mesures adaptées à chaque situation pour ne laisser aucun jeune sans solution
  • Renouvellement de la liste des conseillers du salarié au 1er mars 2024
  • Plan national de lutte contre la haine anti-LGBT
  • Bilan de l’action départementale 2021-2022 relative aux bases vie sur les chantiers du BTP.
  • Pôle prévention BTP Vaucluse
  • Garantir les droits des salariés à temps partiel
  • Invitation : Les 5èmes rencontres de la plateforme de l’économie circulaire en Provence-Alpes Côte d’Azur
  • Prévenir les chutes de hauteur dans le BTP : la Ddets 84 publie une brochure essentielle pour les ouvriers du bâtiment
• Travail et relations sociales
  • Prévenir les conduites addictives en milieu professionnel.
  • Index de l’égalité Femmes Hommes : Comment le calculer ?
• Le secteur agricole
  • Convention collective concernant les "exploitations agricoles et les sociétés coopératives d’utilisation de matériel agricole de Vaucluse"du 10/02/1981
  • Dispositions réglementaires en matière d’hébergement collectif des salariés agricoles
• Observatoire départemental d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation
  • L’observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation du département de Vaucluse. Pour quoi faire ? Quelle est sa composition ?
  • Ouverture du site dédié aux Observatoires départementaux du dialogue social et de la négociation collective.
  • Comment préparer les élections professionnelles des représentants du CSE

Départements

• Ne pas supprimer
• Nos services dans votre département

Provence-Alpes-Côte d’Azur

• L’Etat agit dans mon département !

• Crise sanitaire et relance
  • France Relance : 29 projets supplémentaires d’investissements productifs soutenus dans les Territoires d’industrie de Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Covid 19 - Objectif reprise : combiner poursuite de l’activité et prévention dans les TPE-PME
  • Coronavirus : soutien aux entreprises et aux salariés
  • Report de la Semaine de l’Industrie à l’automne 2020
  • Coronavirus : suspension de l’accueil dans les CFA et les organismes de formation et continuité d’activité à distance
  • Coronavirus : précisions sur le Service Public de l’Emploi
  • Coronavirus et maintien de l’activité de formation
  • Le ministère du travail donne 30 jours aux entreprises pour déclarer leur activité partielle, avec effet rétroactif
  • Coronavirus : toutes les mesures de soutien aux entreprises
  • Plan de soutien au secteur agricole et agroalimentaire
  • Coronavirus et monde du travail
  • Coronavirus et dérogations aux restrictions des déplacements : les documents à télécharger
  • Services de santé au travail : une instruction du Ministère du Travail et du Ministère de l’Agriculture précise les lignes directrices
  • Cotisations sociales et impôts : les dispositions de l’URSSAF et de la Direction Générale des Finances Publiques
  • Economie Sociale et Solidaire : toutes les mesures relatives au coronavirus
  • Mesures de soutien aux intermittents et salariés du secteur culturel prendant la crise sanitaire
  • Employeurs : les mesures pour protéger vos salariés
  • COVID-19 : situation des travailleurs frontaliers
  • Coronavirus : gare à la cybermalveillance
  • Coronavirus : dispositions relatives au transport routier de marchandises
  • Activité partielle : un numéro vert pour vous aider dans vos démarches en ligne
  • Les assureurs s’engagent pour soutenir les assurés et les entreprises affectés par la crise du coronavirus
  • Employeurs du secteur agricole : comment protéger vos salariés
  • Dispositif exceptionnel activité partielle : ce qu’il faut savoir
  • Coronavirus : toutes les mesures de soutien aux entreprises
  • Relance : une brochure pour tout connaître des dispositifs d’aide à destination des entreprises industrielles
  • France Relance : lancement de la plateforme « 1 jeune, 1 solution »
  • Les dispositifs d’aide mis en place dans le cadre du Plan de relance
  • Activité partielle
    • Activité partielle : gare aux escroqueries par hameçonnage !
    • Chômage partiel et télétravail : pas de cumul possible
    • Protéger les salariés à domicile contre le risque de perte d’activité : reconduction du chômage partiel au mois de juin
    • Activité partielle : les ressources et les contacts pour accéder au dispositif
  • Soutien aux entreprises
    • Transitions collectives : en savoir plus
    • Ouverture du guichet permettant aux PME et ETI industrielles de bénéficier de l’aide aux investissements de transformation vers l’Industrie du Futur
    • Télétravail et crise sanitaire, mode d’emploi
    • Uun webinaire d’information pour permettre aux TPE-PME de tout savoir sur le dispositif Transitions Collectives
    • France Relance : portrait de l’entreprise COMEX, lauréate des appels à projets relocalisation
    • Objectif Reprise : un dispositif d’appui gratuit pour fiabiliser la reprise ou la poursuite de l’activité dans les TPE-PME
    • Une aide financière exceptionnelle pour les artisans et commerçants
    • Le fonds de solidarité : quelles démarches pour quelles entreprises ?
    • Le plan de soutien aux entreprises françaises exportatrices
    • Covid-19 : le dispositif FNE- Formation est renforcé pour soutenir les entreprises confrontées à la crise
    • Deuxième volet du Fonds de solidarité : comment en bénéficier ?
    • Maintien et renforcement des mesures de soutien en faveur des restaurants, cafés, hôtels, des entreprises du secteur du tourisme, de l’événementiel, du sport et de la culture
    • Mise en place d’une cellule d’écoute et de soutien psychologique aux chefs d’entreprise
    • Le Gouvernement annonce un nouveau programme de soutien à la filière viticole
    • Le Gouvernement renforce les aides apportées aux secteurs de l’hôtellerie, restauration, cafés, tourisme, événementiel, sport, culture
    • Plan automobile : un soutien massivement renforcé à la filière
    • Reprise progressive d’activité : adaptation des modalités de paiement de l’IS et de la CVAE
    • Un plan de soutien pour les entreprises technologiques
    • Relance de l’activité économique : le gouvernement engage 550 millions d’euros dans l’innovation industrielle et la recherche
    • Soutien aux restaurateurs : doublement du plafond journalier des tickets restaurant
    • Bâtiment et des travaux publics : des mesures d’urgence pour soutenir la reprise d’activité
    • TPE, PME, ETI, associations, découvrez les mesures du Plan de relance pour vous soutenir !
    • Transitions collectives : un nouveau dispositif co-construit avec les partenaires sociaux dans le cadre de France Relance
  • Protection des salariés
    • Santé et sécurité des salariés face au COVID 19 : nouveau protocole à partir du 1er septembre
    • Covid 19 : nouveau protocole pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face au Covid 19
    • Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19 : version actualisée
    • Coronavirus et risques psychosociaux : le réseau I3R vous accompagne
    • Sécurité et la santé des travailleurs : les conseils pratiques par secteur d’activité
    • Note interministérielle sur la constitution de stocks de masques à titre préventif, par les entreprises.
    • Covid-19 : conseils et bonne pratiques de l’employeur et du salarié
    • Nouveau protocole de déconfinement pour assurer la santé et la sécurité des salariés dans les entreprises
    • Vaccination contre la COVID 19 des salariés de 50 à 64 ans atteints de comorbidités
    • Le protocole national COVID-19 est actualisé pour faire face à la situation sanitaire
    • COVID-19 : conseils et bonnes pratiques au travail
    • Personnes vulnérables susceptibles de développer des formes graves de Covid-19 et activité professionnelle
    • Application du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise dans le contexte de crise sanitaire
  • Covid-19 : actualités
    • Covid-19 : le télétravail est la règle pour toutes les activités qui le permettent
    • Covid-19 - Vaccination des salariés de plus de 55 ans par leur service de santé au travail
    • COVID-19 : des outils concrets pour prévenir...
    • Le gouvernement simplifie les procédures de contrôle des masques importés tout en veillant à garantir un niveau adéquat de sécurité.
    • Sécuriser les livraisons : les consignes sanitaires à respecter
    • Le numérique au service du maintien de votre activité pendant la crise sanitaire
    • Masques de protection : ce qu’il faut savoir
    • Grande enquête " télétravail et coronavirus, comment le vivez-vous ?" : les résultats
    • L’État et l’industrie française se mobilisent pour accroître la production de masques de protection
    • Masques, gel hydroalcoolique et équipements de protection individuelle : ce qu’il faut savoir
    • COVID 19 : le ministère du Travail demande à ses services d’inspection d’élargir leurs contrôles
    • Le Gouvernement rend public l’avis de la Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL) relatif au projet d’application mobile StopCovid
    • Qualité et prix des masques : premiers résultats de l’enquête DGCCRF
    • Reprise dans l’industrie : le Conseil National de l’Industrie trace les axes de travail
    • Le projet StopCovid
    • StopCovid, une appli pour stopper ensemble l’épidémie
    • Port du masque obligatoire : des supports de communication pour vous aider
    • COVID-19 : 2 guides pratiques pour accompagner les salariés et les employeurs dans la mise en œuvre du protocole sanitaire
    • Mise en oeuvre de l’obligation vaccinale et du passe sanitaire dans les établissements de santé, sociaux et médicosociaux
    • Vaccination et pass sanitaire au travail