Travail et relations sociales
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Web série sur le droit du travail : l'égalité professionnelle entre les femmes…
La situation des femmes sur le marché du travail est plus fragile que celle des hommes.
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Renforcer la prévention et la santé au travail
L’accord national interprofessionnel du 09 décembre 2020 relatif à la prévention renforcée et à une offre renouvelée en matière…
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Prévention des risques liés à l’amiante
Le 19 octobre 2023, la DREETS Paca et la Carsat Sud-Est ont organisé une rencontre avec les grands donneurs d’ordre de l…
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La procédure de Médiation des conflits du travail
La liste régionale a été mise à jour par arrêté du 31 octobre 2024
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Transmission des plans de retrait amiante : généralisation de la plateforme…
Le décret n°2022-1748 du 30 décembre 2022 et son arrêté d’application du 22 décembre 2022 instaurent la généralisation de la…
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Les partenaires sociaux de la région PACA mobilisés sur le thème de l’égalité…
La Conférence Régionale du Travail (CRT), instance régionale de dialogue social, réunit depuis plusieurs années les partenaires…
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Le Plan régional Santé Travail 4 : 35 actions pour développer la prévention des…
Lancé le jeudi 23 juin 2022 à la préfecture de région, le PRST4 constitue une véritable feuille de route stratégique régionale…
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Renseignements personnalisés en droit du travail : prenez vos rendez-vous en…
Vous vous posez des questions sur votre contrat de travail ? Votre rémunération ? Vos droits ? Vous souhaitez avoir un entretien…
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Homologation d’une rupture conventionnelle individuelle : demande en ligne sur…
La rupture conventionnelle individuelle (à ne pas confondre avec la rupture conventionnelle collective) permet à l’employeur et…
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SistePaca Système d’information en Santé Travail et Environnement Paca
Depuis 2004, l’Observatoire Régional de la Santé (ORS) PACA est en charge du développement et de la pérennisation d’un système d…
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Repérage avant travaux de l’amiante dans les immeubles bâtis
Les évolutions règlementaires relatives à la prévention des risques d’exposition des travailleurs à l’amiante ont renforcé les…
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Autorisation de travail pour les salariés étrangers : ouverture d'un service en…
Le ministère de l’Intérieur ouvre un service en ligne de demande d’autorisation de travail pour les salariés étrangers.
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Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : publication d'un guide…
Clarifier les droits et obligations des salariés et des employeurs en matière de lutte contre le harcèlement sexuel.
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Comment devenir organisme de formation agréé ?
Les textes relatifs au CE et au CHSCT sont abrogés au 1er janvier 2018. Les nouvelles dispositions de l’ordonnance n°2017-1386 du…
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