Plan du site
Votre DREETS
- La DREETS vous souhaite une excellente année 2024 !
- Le rapport d’activité de la DREETS 2023 est sorti !
- Présentation de la DREETS Paca
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Métiers et concours
- Classe prépa Talents* pour le concours d’Inspecteur du Travail.
- Facil’IT, la plateforme coup de pouce pour préparer le concours d’inspecteur du travail
- Le ministère du Travail recrute des Médecins Inspecteurs du Travail
- Devenez inspecteur du travail
- Le ministère du travail recrute des inspecteurs du travail
- Nous contacter
- Saisir l’administration par voie électronique
- Les appels à projets
Economie, Entreprises, Emploi, et Compétences
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L’actualité
- 19e édition des Trophées de la RSE
- 27ème Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées : Se réunir, débattre, sensibiliser, donner la parole
- Visite d’Hélène LEBEDEFF, Déléguée interministérielle aux restructurations d’entreprises
- Un nouveau site internet d’information sur les aides aux entreprises !
- Après la crise sanitaire : un livre blanc pour faire connaître les bonnes pratiques des entreprises en situation de crise et en tirer les enseignements
- "Entreprises en rebond : s’adapter aux transitions" : un séminaire pour capitaliser sur les recettes de la résilience
- SOLTéA est la plateforme en ligne dédiée aux employeurs redevables du solde de la taxe d’apprentissage et aux établissements habilités à le percevoir
- Technicien supérieur de l’Economie et de l’Industrie : ouverture d’un concours externe
- Les entreprise s’engagent en Paca
- La SEEPH 2023 se tiendra du lundi 20 au dimanche 26 novembre 2023.
- Contrat d’engagement jeune : c’est maintenant !
- Maintien en emploi des seniors : Vous en êtes où ?
- Faire sauter les verrous administratifs qui entravent les PME dans leur croissance : Lancement du programme ETIncelles
- Visite de Thomas COURBE, Directeur général des entreprises à la DREETS
- Comment bénéficier du fonds national de l’emploi -Formation 2023 ?
- Accompagnement des mutations économiques : un nouvel appel à projets de la DREETS Paca
- Appel à projet Parrainage 2023
- Contrat d’engagement jeunes : après un an de mise en œuvre, plus de 27 000 jeunes sont entrés dans le dispositif en Paca !
- Plan d’Investissement dans les Compétences : une rencontre pour préparer les bénéficiaires à "l’après"
- Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d’administration et de surveillance
- Appel à projets Fonds d’initiatives territoriales (FIT) 2022 - Date limite de dépôt du dossier 2 novembre
- Un nouveau site internet au service de la Politique de la Ville
- Découvrez dès maintenant le compte personnel d’activité !
- Créer votre compte personnel d’activité, c’est tout simple !
- Service civique : un appel à projets régional est lancé depuis le 29 mars 2022
- la 11ème édition de la Semaine de l’industrie du 21 au 27 novembre 2022 : c’est maintenant !
- DATAtourisme, la nouvelle plateforme nationale sur les données touristiques, est lancée
- Signature du 8000ème Contrat d’Engagement Jeune depuis le début de l’année 2023 en région Provence-Alpes-Côte d’Azur par Christophe Mirmand, Préfet de région
- Comité de suivi régional du plan France 2030 : Témoigner du dynamisme et de la pluralité des capacités de notre région
- Mise en place d’une cellule d’accompagnement pour les entreprises impactées par les mouvements « gilets jaunes »
- Loi pour la Liberté de choisir son avenir professionnel : dix points-clés pour comprendre
- Semaine de l’industrie : le SPER-S en PACA relève le défi du recrutement dans le secteur de l’industrie
- Appel à projets 2022-2023 : mise en place du Contrat Engagement Jeunes / volet jeunes en rupture"
- Grande exposition du Fabriqué en France : Dernière semaine pour candidater
- France 2030 : rapprochons le futur
- Le Pacte d’Investissement dans les Compétences Provence-Alpes-Côte d’Azur est signé
- Un jeune, une solution : toutes vos aides à portée de clic !
- Duplex : une nouvelle méthode d’apprentissage pour lutter contre l’illettrisme et l’illectronisme
- Sites industriels "clés en main" : 8 nouveaux sites labellisés en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- L’application "Mon compte formation" est ouverte : connectez-vous !
- Les rencontres de l’innovation RH : expérimenter de nouvelles solutions
- Ukraine : prolongement de l’aide pour les entreprises grandes consommatrices de gaz et d’électricité
- Place des Entreprises, qu’est-ce que c’est ?
- Valorisation des métiers du tourisme dans la région PACA
- Plan de Relance Aéronautique : un salon pour faire le point
- Entreprises Industrielles : découvrez tous les dispositifs mis à votre disposition par l’Etat dans le cadre du plan France Relance
- Ouverture de la plateforme de remboursement du Gazole non routier (GNR) pour les agriculteurs
- Plan Régional d’Investissement dans les Compétences : une expérience réussie d’accompagnement d’un groupe de demandeurs d’emploi dans les Hautes-Alpes à travers la création d’une entreprise d’insertion éphémère
- Emploi dans la filière BTP : la Charte EUROMED’Ensemble est signée
- Mon parcours handicap, le site de référence
- Economie sociale et solidaire : lancement d’un appel à projets pour l’accompagnement des structures de l’ESS dans trois départements de la région
- Le mois de l’économie sociale et solidaire
- Conférence sur l’illettrisme le 27 février 2024
- Appel à projets au titre de l’insertion par l’activité économique - année 2022
- Cahier des charges à destination des associations de proximité dans le cadre du déploiement du volet « Entrepreneuriat » - Carrefours de l’entrepreneuriat et Capital jeunes créateurs
- Le Plan de Relance : un an de mobilisation !
- Appel à initiatives Capital Jeunes Créateurs : déposez vos dossiers de candidature avant le 7 janvier 2022
- Appel à initiatives "Carrefours de l’Entreprenariat"
- La 4ème édition des "semaines de l’évolution professionnelle : Participez au Webinaire .
- Lancement du 1er Comité régional d’insertion par l’activité économique en PACA
- La plateforme "formalites.entreprises.gouv.fr" : un guichet unique au service des entreprises à partir du 1er janvier 2023
- Appel à projet régional pour l’accessibilité du Service Civique dans le cadre du Contrat d’Engagement Jeunes (CEJ)
- Augmentation du nombre de facilitateurs et de coordinateurs de la clause sociale : un nouvel appel à projets (la date de dépôt est reportée au 14 octobre).
- France Travail : lancement d’une mission de concertation et de préfiguration
- Un Service de l’Emploi Régional Stratégique consacré aux métiers du transport
- ReVa, l’expérimentation qui vise à transformer, simplifier et accélérer la VAE.
- Guichet unique des formalités des entreprises : des solutions de continuité à votre service
- Grande exposition 2023 du "Fabriqué en France" : soumettez votre candidature !
- Métiers du tourisme : réunion stratégique du Service Public de l’Emploi régional
- Déploiement de l’industrie verte : donnez votre avis !
- Avril 2023 : Mois de l’alternance dans les métiers du soin et de l’accompagnement par l’OPCO Santé
- Accompagnement des mutations économiques : l’appel à projets 2024 de la DREETS PACA
- Appel à projets 2023 : Augmentation du nombre de facilitateurs et de coordinateurs régionaux sur le territoire national - volet social
- Décarbonation industrielle en région PACA : une task force au service des entreprises industrielles !
- Consultation nationale sur les prix de l’électricité pour l’industrie
- Commerces dégradés : les mesures de soutien
- Appel à projet CEJ JEUNES EN RUPTURE
- Vigilants ensemble sur l’orientation dans un cursus reconnu par l’État
- Invitation : Les 5èmes rencontres de la plateforme de l’économie circulaire en Provence-Alpes Côte d’Azur
- Guides de sécurisation des parcours en apprentissage
- Démarches simplifiées : Accompagnement dans l’apprentissage
- Accompagnement des mutations économiques : un nouvel appel à projets de la DREETS
- Participez à l’aventure olympique à Marseille !
- Webinaire : Tout savoir sur le dispositif VAE et sa réforme
- Comment prévenir les ruptures liées à la non-maîtrise des compétences de base ?
- Attractivité et tourisme : webinaire du 22 mars sur la semaine des métiers
- A vos agenda - Webinaire - Comment faciliter l’accès à l’apprentissage des jeunes des QPV ?
- Apprentissage : cycle de webinaires du 26 mars au 2 juillet
- Participez à l’aventure olympique et découvrez de nouvelles perspectives professionnelles !
- Appel à projets 2024 sur la politique du handicap - PRITH 2024
- Vos interlocuteurs
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L’apprentissage, l’insertion, l’accès à l’emploi
- Appel à projets pour l’ancrage et l’essaimage des Ecoles de la Deuxième Chance
- Jeunes : apprentissage, le OUII qui va changer votre vie !
- Valorisation des métiers du tourisme dans la région PACA
- Le centre de ressources régional sur l’orientation, la formation et l’emploi en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- ReVa, l’expérimentation qui vise à transformer, simplifier et accélérer la VAE.
- Appel à projet Parrainage 2023
- Appel à projet parrainage 2024
- A vos agenda - Webinaire - Comment faciliter l’accès à l’apprentissage des jeunes des QPV ?
- Le Parcours Emploi Compétences (PEC)
- Les emplois francs
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L’apprentissage et l’alternance
- Apprentissage : une aide exceptionnelle pour les employeurs avec le plan #1jeune1solution
- Les certifications professionnelles ouvertes à l’apprentissage
- Entreprises : pour en savoir plus sur l’apprentissage
- L’apprentissage : faire le bon choix en 2023 !
- Le centre de ressources régional sur l’orientation, la formation et l’emploi en Provence-Alpes-Côte d’Azur : L’apprentissage
- Apprentissage : Des contacts pour vous aider dans vos démarches
- Un guide opérationnel à destination des acteurs de l’apprentissage
- Meilleurs apprentis de France en région PACA : sur les chemins de l’excellence
- Apprentissage : cycle de webinaires du 26 mars au 2 juillet
- Appel à projets 2024 sur la politique du handicap - PRITH 2024
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L’emploi des jeunes
- À chaque jeune, sa solution !
- "1 jeune, 1 mentor" : être accompagné par un mentor pour réussir
- Appel à projets régional "Repérer et mobiliser les publics ’invisibles’ " et en priorité les plus jeunes d’entres eux, dans les départements des Alpes-de-Haute-Provence, des Hautes-Alpes, des Alpes-Maritimes et du Vaucluse
- Aide à l’embauche des jeunes : jusqu’à 4000 euros d’aide pour le recrutement d’un jeune de moins de 26 ans avec le plan #1jeune1solution
- La plateforme "Un jeune, une solution" : un accès direct vers des solutions d’emploi, de formation, d’accompagnement
- Moins de 30 ans ? Trouvez vos aides en quelques clics avec le simulateur "1 jeune 1 solution !"
- Appel à projet CEJ JEUNES EN RUPTURE
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L’insertion
- Appel à projets au titre de l’insertion par l’activité économique - Année 2021
- Appel à projets Fonds d’initiatives territoriales (FIT) 2022 - Date limite de dépôt du dossier 2 novembre
- Le bilan régional 2019 du Parrainage vers l’emploi en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Service Public de l’Insertion et de l’Emploi : appel à manifestation d’intérêt
- Trouvez l’entreprise inclusive dont vous avez besoin !
- Appel à projets parrainage vers l’emploi en région Paca - Année 2022
- Appel à projets 2023 : Mobilisation du Fonds d’inclusion dans l’emploi Au titre des Initiatives Territoriales
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L’insertion des travailleurs handicapés
- 26ème édition de la Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées (SEEPH) du lundi 14 novembre au dimanche 20 novembre 2022.
- 27ème Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées : Se réunir, débattre, sensibiliser, donner la parole
- Accès aux droits pour tous : le 11 février, les territoires se mobilisent avec les personnes handicapées
- La SEEPH 2023 se tiendra du lundi 20 au dimanche 26 novembre 2023.
- Mon parcours handicap, le site de référence
- Appel à projets sur la politique du handicap 2023
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Les appels à projets du Plan d’Investissement dans les Compétences
- Plan Régional d’Investissement dans les compétences 2021-2022 / Axe transverse : l’appel à projets est ouvert
- Appel à projets régional 2021 "Repérer et mobiliser les publics ’invisibles’ et en priorité les plus jeunes
- Plan régional d’Investissement dans les Compétences : lancement de l’appel à projet "Axe transverse : expérimentations et innovations pédagogiques"
- Appel à projets 100% inclusion - La fabrique de la remobilisation
- Appel à manifestation d’intérêt pour accompagner, sécuriser les groupements d’employeurs existants et en développer de nouveaux
- Appel à projet CAP TRANSEA axe 3 du PACTE REGIONAL D’INVESTISSEMENT DANS LES COMPETENCES (PRIC)
- L’appel à projets DEFFINOV-Tiers-lieux : transformer les pratiques pédagogiques, les parcours et les lieux de formation
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L’accompagnement des entreprises
- Visite de Thomas COURBE, Directeur général des entreprises à la DREETS
- Faire sauter les verrous administratifs qui entravent les PME dans leur croissance : Lancement du programme ETIncelles
- Le Club du Var recherche un animateur
- Visite d’Hélène LEBEDEFF, Déléguée interministérielle aux restructurations d’entreprises
- Actualité de la prestation de conseil en ressources humaines (PCRH)
- Transitions professionnelles ? Des interlocuteurs pour vous accompagner
- Investissements d’avenir : 74 millions d’euros pour accompagner l’innovation dans les start-ups et PME régionales
- Service Europe
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Le Service Régional de Contrôle de la Formation Professionnelle
- Les missions du Service Régional de Contrôle
- Contactez votre Service régional de Contrôle
- Déclarez votre activité (organismes de formation)
- Votre bilan pédagogique et financier
- la réglementation relative aux organismes de formation
- La certification qualité QUALIOPI
- La réforme de l’apprentissage : impact sur les CFA
- Le Compte personnel de Formation (CPF)
- La sécurité économique
- Economie Sociale et Solidaire
- Accompagnement des entreprises
Cohésion sociale et solidarités - Formations
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L’actualité
- 5ème Conférence régionale des acteurs de la stratégie pauvreté : retour sur l’évènement
- Accueil des réfugiés ukrainiens en PACA : retour sur un dispositif d’urgence exceptionnel
- Prévenir et réduire les difficultés financières : 38 Points Conseil Budget en région PACA en 2024
- Salon du livre social : rendez-vous les 8 et 9 juillet
- Un appel à projets DREETS/ARS pour lutter conjointement contre les inégalités de destin en Provence-Alpes-Côte-D’azur
- Lutte contre la pauvreté et 1000 premiers jours de l’enfant, un appel à projets croisé.
- Guide « Besoin de répit » : 17 fiches-repère pour les aidants
- Lancement d’une plateforme régionale d’observation sociale
- Bilan 2021 de la Stratégie pauvreté en PACA : une mobilisation sans faille des acteurs et un foisonnement d’innovations sociales au bénéfice des personnes les plus fragiles
- La DREETS recrute des membres de jury pour la certification des diplômes d’état sociaux et paramédicaux
- Lancement de l’appel à projet national "C’est mon patrimoine"
- Lancement du premier épisode de notre podcast "Pas sans toi(t)"
- Evénement ! La DREETS PACA lance son expo ! Et participe à la 3e édition de la Semaine des pensions de famille
- Ouverture de l’appel à manifestation d’intérêt 2023 pour la labellisation de 3 « Points conseil budget » dans les Alpes-de-Haute-Provence et le Vaucluse.
- Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté : ouverture de l’appel à manifestation d’intérêt 2021 pour la labellisation « Point conseil budget ».
- Appel à candidatures aux fins d’agrément de mandataires judiciaires à la protection des majeurs
- Du 11 au 15 octobre, une semaine dédiée à l’intégration
- Mesure exceptionnelle de soutien aux hébergeurs citoyens
- Animation territoriale de la Stratégie Pauvreté : des crédits d’innovation sociale pour des projets locaux structurants
- Accélérer l’accès au logement en PACA
- Appel à projets régional « Alliances locales des solidarités 2023 »
- Lutte contre la précarité menstruelle : appel à projets
- Prévenir et réduire les difficultés financières : 36 points conseil budget (PCB) en région PACA en 2023
- Le bilan partenarial du premier plan Logement d’abord est paru !
- AAP 2023 Plan Enfance Egalité
- "Sur ma route" : une application destinée aux personnes en situation de précarité dans le Vaucluse
- Participation des personnes en situation de précarité : le comité régional des personnes accompagnées remet ses recommandations aux services de l’Etat
- Réunion des SIAO : articuler les politiques sociales et de santé en région PACA
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Formations sociales et paramédicales
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VAE - Formations - Certifications
- Démarches en ligne
- Métiers du travail social
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Métiers paramédicaux
- Liste des professions paramédicales
- Les professions de soins
- Les professions de rééducation
- Les professions médico-techniques
- Autres professions
- Equivalence infirmier de secteur psychiatrique vers infirmier général
- Demande d’attestation de réussite à un diplôme paramédical obtenu en région PACA
- Demande d’équivalence du diplôme d’Etat d’aide-soignant
- Reconnaissance des qualifications Européennes
- Accès aux concours de la fonction publique hospitalière
- La VAE
- Délivrance aux infirmiers(ières) faisant fonction d’infirmier de bloc opératoire, de l’autorisation à titre définitif d’apporter une aide aux 3 actes
- Résultats des certifications sociales et paramédicales
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VAE - Formations - Certifications
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Lutte contre l’exclusion
- Campagne d’habilitation d’aide alimentaire
- Lutte contre la pauvreté : l’État soutient les associations avec une enveloppe de près de 5,7 millions d’euros pour la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Lancement du programme Mieux manger pour tous !
- "Mieux manger pour tous" en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Réunion du groupe régional d’appui (GRA)
- Portail numérique des droits sociaux
- La 3eme conférence régionale en Provence Alpes Côte d’Azur fait le point sur les avancées de la lutte contre la pauvreté en PACA
- Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté : un « pas de côté » en faveur des personnes les plus vulnérables
- Précarité alimentaire en Provence-Alpes-Côte d’Azur : listes des associations habilitées
- Ouverture de l’appel à manifestation d’intérêt 2020 pour la labellisation « Point conseil budget »
- Liste des structures « Points conseil budget » labellisées en région Provence-Alpes-Côte d’Azur (2020)
- LUTTE CONTRE LA PAUVRETE : UN APPEL A PROJET POUR SOUTENIR LES ASSOCIATIONS
- Lancement de l’appel à projet national (AAP) pour la création et le développement de tiers-lieux favorisant l’accès à l’alimentation des personnes hébergées à l’hôtel.
- Lancement de l’appel à projet (AAP) régional pour l’ouverture de places d’hébergement d’urgence pour les femmes en pré ou post maternité sans solution de logement ou d’hébergement.
- Analyse de pratiques inspirantes de lutte contre la précarité alimentaire en Provence Alpes Côte d’Azur
- Agir contre les discriminations dans les quartiers Politique de la Ville : une journée d’échange avec l’ensemble des acteurs le 6 décembre 2022
- Réunion des SIAO : articuler les politiques sociales et de santé en région PACA
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Hébergement - Logement
- Le plan Logement d’abord en PACA
- Fonds national d’accompagnement vers et dans le logement : relance de l’appel à projets régional
- Webinaire FNAVDL en région PACA : appels à projets et pratiques professionnelles
- Appel à manifestation d’intérêts pour la mise en œuvre de mesures d’intermédiation locative (IML) à destination des déplacés Ukrainiens dans les Alpes-de-Haute-Provence et dans le Vaucluse
- La semaine nationale des pensions de familles
- Lancement d’un Appel à Manifestations d’intérêt : Addictions et établissements et services des secteurs de l’accueil, de l’hébergement, de l’insertion et du logement accompagné
- Loc’Avantages, une réduction d’impôts qui profite à tous
- L’Etat se mobilise pour l’accompagnement des ménages en difficultés vers et dans le logement
- Covid19 : les recommandations DGCS et DIHAL
- Développement de l’intermédiation locative – mise en place d’un fonds pour couvrir les dégradations locatives
- FNAVDL – Appel à projets régional pour l’octroi de subventions
- Evénement ! La DREETS PACA lance son expo ! Et participe à la 3e édition de la Semaine des pensions de famille
- Accélérer l’accès au logement en PACA
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Egalité - Citoyenneté
- Appel à projets : programme de réinstallation de réfugiés en France 2022
- Réforme de l’accompagnement global des réfugiés : publication des diagnostics opérationnels préalables à la mise en oeuvre du programme AGIR
- Appel à manifestation d’intérêt 2021 - Grand programme Volont’R
- Appel à projets pour l’intégration des réfugiés en région PACA
- Appel à projet pour la mise en œuvre des programmes de réinstallation de réfugiés sur la région PACA
- Etude sur l’intégration des populations primo-arrivantes en région PACA
- "C’est mon patrimoine !"Edition 2021
- Bourse Talents dans la fonction publique 2022-2023 en Provence-Alpes-Côte d’Azur : déposez vos dossiers !
- Inspection - Contrôle - Evaluation
- Présentation du Pôle
- Protection des personnes vulnérables
Travail et relations sociales
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L’actualité
- 28 AVRIL 2024 : Journée Nationale de lutte contre les Accidents du Travail Graves ou Mortels
- Prévention des risques liés à l’amiante
- Prévention de la santé au travail en Paca : les enjeux de la réforme
- Campagne de contrôle de l’inspection du travail sur la prévention des accidents du travail. Tous mobilisés dans la prévention !
- Les formations des représentants du personnel
- Matinales du Comité RPS QVT* du Var : vendredi 9 juin 2023 à l’UPV à Toulon
- Le ministère du travail lance une campagne sur l’utilisation des équipements de travail et plus spécifiquement les équipements mobiles servant notamment au levage.
- Une websérie pour tout comprendre sur le droit du travail !
- L’accueil et l’encadrement des apprentis sur les chantiers BTP, journée de rencontre mercredi 29 novembre à Toulon
- Les partenaires sociaux de la région PACA mobilisés sur le thème de l’attractivité des entreprises
- Devenez médecin inspecteur du travail
- Devenez médecin inspecteur du travail
- La 26ème Semaine Européenne pour l’Emploi des Personnes Handicapées (SEEPH) aura lieu cette année du 14 au 20 novembre 2022. Sa thématique : « À quand le plein emploi pour les personnes handicapées ? »
- Conseil National de la Refondation : la DREETS Paca a réuni des Assises régionales du Travail
- Les partenaires sociaux de la région PACA mobilisés sur le thème de l’égalité femmes hommes au sein des petites entreprises
- Devenir inspecteur du travail
- Campagne du contrôle du travail à temps partiel
- Le ministre Olivier Dussopt dans le Var : une visite dédiée à la prévention des risques professionnels et des accidents du travail
- Prévention des risques liés aux vagues de chaleur
- COMMUNIQUE DE PRESSE
- La plateforme numérique de suivi du temps de travail des travailleurs mobiles
- Sécurité au travail : responsabilité de l’entreprise, vigilance de tous !
- Web série sur le droit du travail : la protection en cas de licenciement
- Le ministère du travail recrute des inspecteurs du travail
- Egapro : calculer et/ou déclarer votre index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Web série sur le droit du travail : l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Webinaire 9 avril : Les rencontres du maintien dans l’emploi à destination des hôteliers et restaurateurs
- Les SPSTI de la Région PACA seront aussi mobilisés autour de l’évènement des JOP 2024 - la prévention des risques professionnels, un sport d’équipe !
- Contacter l’inspection du travail dans votre département
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Vos démarches administratives
- Pour vos démarches en ligne : un accès unique !
- TéléRC : un outil pour saisir en ligne les demandes d’homologation des ruptures conventionnelles du contrat de travail
- Vos questions sur le droit du travail
- Comment publier les comptes d’une organisation syndicale ou professionnelle ?
- Autorisation de travail pour les salariés étrangers : ouverture d’un service en ligne
- L’Index égalité professionnelle : des référents pour répondre à vos questions
- Homologation d’une rupture conventionnelle individuelle : demande en ligne sur TéléRC
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Nos services, vos interlocuteurs
- Présentation du Pôle Politique du Travail régional
- Renseignements personnalisés en droit du travail : prenez vos rendez-vous en ligne !
- code.travail.gouv.fr : un nouveau service du ministère du Travail qui répond aux questions des salariés et des employeurs sur le droit du travail
- Renseignements en droit du travail : un numéro unique pour contacter votre DDETS(PP) : 0 806 000 126
- L’inspection du travail
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Le conseil aux salariés
- Les conseillers du salarié
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Les défenseurs syndicaux
- Liste des défenseurs syndicaux
- La prise en charge financière des défenseurs syndicaux intervenant en matière prud’homale
- Une nouvelle assistance en matière prud’homale : le défenseur syndical
- Comment faire inscrire un Défenseur syndical sur la liste régionale
- Défenseurs syndicaux : les formulaires de remboursement sont désormais disponibles en ligne
- Bilan d’activité des défenseurs syndicaux
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Le contrat de travail et la rémunération
- Ce qu’il faut savoir sur le contrat de travail saisonnier
- Employés(es) britanniques travaillant en France : des réponses à vos questions sur le Brexit
- Principes, règles et mise en oeuvre du télétravail : un guide pour vous aider
- Mise en œuvre du télétravail dans les entreprises
- Brexit : droits et obligations conservés pour les employeurs et salariés britanniques et européens pendant « la période de transition ».
- Allongement du congé paternité et d’accueil de l’enfant
- Télétravail : trouvez les réponses à vos questions
- Le télétravail, des mesures clés pour s’organiser…
- Employeurs de conducteurs de véhicules utilitaires légers : ce qu’il faut savoir sur la réglementation et le suivi du temps de travail
- Augmentation du SMIC au 1er janvier 2024
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La représentation du personnel
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Le Comité Social et Economique
- Le fonctionnement du Comité Social et Economique
- La nouvelle organisation de la représentation du personnel
- Comité Social et Economique : tout comprendre grâce aux motion design réalisés par la Direccte et l’Aract paca
- Entreprises de 11 à 49 salariés : comment mettre en place le CSE ?
- Composition et statut des membres du Comité Social et Economique (CSE) : ce qu’il faut savoir
- Elections professionnelles des membres du Comité Social et Economique (CSE)
- Comment mettre en place le CSE dans votre entreprise ?
- Le recours à un expert par le Comité Social et Economique (CSE)
- Le Comité Social et Économique et les enjeux de la santé-sécurité au travail
- CSE : quels enjeux de négociation ? Un wébinaire pour tout comprendre
- Le Comité Social et Economique (CSE) dans les entreprises de moins de 50 salariés, un question-réponse pratique à destination des entreprises de moins de 50 salariés
- Le comité social et économique : quels enjeux de négociation ? Un webinaire pour tout comprendre
- Comité Social Economique : 3ème épisode ! Les missions du comité social économique en matière de santé, de sécurité et conditions de travail
- Comité Social et Economique : les enjeux
- CSE : la Conférence Régionale du Travail publie un outil d’aide à la négociation du CSE
- Les élections professionnelles du CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés : mode d’emploi
- « Le CSE, nouvel acteur de la négociation collective »
- La formation des représentants du personnel
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Le Comité Social et Economique
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L’égalité professionnelle
- 15 actions pour une égalité professionnelle réelle entre les femmes et les hommes
- Le Gouvernement renforce les modalités de publication des résultats de l’index Egalité Professionnelle femmes-hommes
- Lutte contre les violence faites aux femmes : tous mobilisés !
- Lutte contre les violence faites aux femmes : tous mobilisés !
- Égalité professionnelle : des formations gratuites et une hotline pour vous aider à calculer votre Index
- L’Index de l’égalité femmes- hommes : un outil pour mesurer l’égalité professionnelle dans les entreprises
- Index de l’égalité femmes-hommes : comment le calculer ?
- Index égalité professionnelle : des référents pour répondre à vos questions
- Egalité professionnelle, un guide pratique à destination des TPE-PME
- "Négocier l’égalité professionnelle" : la place de l’index dans le diagnostic ?
- Index égalité professionnelle : bénéficiez d’un accompagnement gratuit et professionnel pour vous aider dans son calcul
- Entreprises d’au moins 50 salariés : nous vous accompagnons pour calculer et publier votre index égalité professionnelle au 1er mars
- Index Egalité Professionnelle : les services du ministère du Travail mobilisent un important dispositif d’accompagnement
- Index Egalité professionnelle : un numéro pour répondre à vos questions
- PME : Une formation en ligne pour calculer votre Index de l’égalité professionnelle
- Index Egalité Professionnelle : nous vous aidons à mettre en place les mesures correctives
- Egalité Professionnelle : Comment améliorer et corriger votre Index ? Inscrivez-vous au webinaire organisé par la DIRECCTE et l’ARACT Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes : les scores des entreprises de plus de 250 salariés seront publiés sur le site du ministère du Travail
- Harcèlement sexuel et agissements sexistes
- Les partenaires sociaux de la région PACA mobilisés sur le thème de l’égalité femmes hommes au sein des petites entreprises
- Les partenaires sociaux de la région PACA mobilisés sur le thème de l’égalité femmes hommes au sein des petites entreprises
- Egapro : calculer et/ou déclarer votre index de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Web série sur le droit du travail : l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
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Le dialogue social
- 6ème Congrès Régional des Experts Comptables : la Direccte Paca à la rencontre des professionnels de la région
- La composition de la CPRI Paca pour la période 2022-2025 est publiée
- Renforcement du dialogue social : des questions-réponses pour tout comprendre
- Les observatoires d’analyse et d’appui au dialogue social en PACA
- Les formations communes au dialogue social, un levier pour la négociation d’entreprise
-
La négociation collective
- Bilan 2019 de la négociation collective : très forte augmentation des accords d’entreprise notamment au sein des plus petites
- Les nouvelles modalités de dépôt et de publicité des accords collectifs
- Dialogue social : sur quoi et avec qui négocier ?
- Epargne salariale : une Semaine dédiée pour tout comprendre
- La négociation des accords collectifs dans les entreprises de moins de 50 salariés guide pratique à destination des entreprises de moins de 50 salariés
- L’intéressement, c’est le moment de s’y intéresser !
-
Le dialogue social
- Dialogue social : la Direccte Provence-Alpes-Côte d’Azur accompagne les partenaires sociaux
- Renforcement du dialogue social : publication de trois questions-réponses
- Harcèlement sexuel et agissements sexistes
- Comment poursuivre aujourd’hui le dialogue social dans votre entreprise ?
- Le dialogue social dans les PME, un outil de progrès
- Les enjeux du dialogue social dans les PME-TPE
- Les observatoires d’analyse et d’appui au dialogue social
- Le scrutin TPE
- La prévention et la gestion des conflits
-
La prévention des risques
- Le compte personnel de prévention de la pénibilité
- Le risque de retournement d’engins de chantier
- Le ministère du travail lance une campagne sur l’utilisation des équipements de travail et plus spécifiquement les équipements mobiles servant notamment au levage.
- Jeunes en formation professionnelle : ce qu’il faut savoir en matière de santé et de sécurité au travail
-
Les risques liés à l’organisation du travail
-
Les Risques PsychoSociaux (RPS)
- Les risques psycho-sociaux
- i3R : un réseau régional de ressources sur les risques psychosociaux
- Des "matinales" départementales autour des RPS pour sensibiliser, informer et prévenir
- Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail : publication d’un guide pratique et juridique
- Référent Harcèlement sexuel
- Les 10 ans du réseau de consultants I3R
- Harcèlement sexuel et agissements sexistes
- Comités départementaux de prévention des RPS et de promotion de la QVT du 06 et du 83 : lancement d’un marché public
- Les Troubles MusculoSquelettiques (TMS)
-
Les Risques PsychoSociaux (RPS)
-
Les risques physiques
- Les tracteurs agricoles et forestiers
- Risque routier professionnel : des chiffres-clés pour sensibiliser à la première cause de mortalité au travail
-
Les risques professionnels chez les jeunes
- Dérogations pour les travaux interdits aux jeunes mineurs
- Dérogation aux travaux interdits pour les mineurs : le point après un an de simplification administrative
- Que faire face à des problématiques rencontrées en apprentissage, en CFA ou en entreprise ? A quel(s) interlocuteur(s) s’adresser ? Dans quel délai ?
- Procédure d’urgence de retrait immédiat d’affectation des jeunes en cas de situation de danger grave
- L’amiante
- Le risque routier
- Les accidents graves et mortels
-
Les services de prévention et de santé au travail
- Renforcer la prévention et la santé au travail
- Les Services de Prévention et de Santé au Travail en Paca
- Le télétravail, des mesures clés pour s’organiser…
- Signature d’un contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens sur les services de Santé au Travail Interentreprises
- Le tableau de bord « Santé, Sécurité, et Conditions de Travail » Provence-Alpes-Côte-d’Azur 2020 est paru !
- Prévention de la santé au travail en Paca : les enjeux de la réforme
- Les indicateurs régionaux
-
Le Plan régional Santé Travail 2021-2025
- Prévention des risques liés à l’amiante
- Campagne de contrôle de l’inspection du travail sur la prévention des accidents du travail. Tous mobilisés dans la prévention !
- Le CROCT, c’est quoi ?
- Le Plan régional Santé Travail 4 : 35 actions pour développer la prévention des risques professionnels en Paca
- OSCARS TRAVAIL
-
La Qualité de Vie au Travail (QVT)
- Colloque régional QVT du 13 octobre 2017 : consultez les actes !
- Signature de la Charte Qualité de Vie au Travail en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Comment conjuguer santé et performance ? Un nouveau numéro de Travail ! fait le point sur les démarches de Qualité de Vie au Travail
- Le réseau QVT Network, c’est maintenant !
-
Maintien dans l’emploi
- Signature de la Charte régionale de coopération sur le Maintien Dans l’Emploi (MDE) : 2021-2025
- Les cellules pluridisciplinaires de prévention de la désinsertion professionnelle des services de prévention et de santé au travail interentreprises de la Région PACA
- Tableau de bord régional (TBR) sur le maintien dans l’emploi
- Signature de la Charte régionale de coopération sur le Maintien Dans l’Emploi (MDE) : 2021-2025
- SistePaca Système d’information en Santé Travail et Environnement Paca
- Semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées : Bilan
- La 26ème semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées du 14 au 20 novembre 2022
-
Dispositifs et ressources en santé au travail
- Enregistrement des Intervenants en Prévention des Risques Professionnels (IPRP)
- Experts CHSCT/CSE et consultants RPS et TMS en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP)
- Le SISTE Paca
- Certificat d’Aptitude à l’Hyperbarie (CAH) : un nouveau dispositif à partir du 1er janvier 2019
- Prestations de services internationales
-
La lutte contre le travail illégal
- 16 mesures pour mieux lutter contre le travail illégal et la fraude au détachement
- SI-PSI : un système d’information sur les prestations de service internationales
- Signature d’une convention régionale de partenariat en matière de travail illégal travail illégal entre les Direccte Paca et Occitanie et l’Office National des Forêts Midi Méditerranée
- Signature d’une convention régionale de partenariat relative à la lutte contre le travail illégal dans le secteur du déménagement
- Détachement de salariés en France : la déclaration préalable doit désormais être effectuée de manière dématérialisée
- Lutte contre le travail illégal et la concurrence sociale déloyale : une convention de partenariat dans l’activité de la sécurité privée en Provence-Alpes-Côte d’Azur a été signée le 26 juin
-
Covid 19
- Vaccination par les services de Santé au travail
- Sécurité et la santé des travailleurs : les conseils pratiques par secteur d’activité
- Lancement d’un marché public relatif à l’accompagnement des TPE PME dans le cadre du dispositif Objectif Reprise
- CSE : Quel rôle Santé et Sécurité au Travail en période de crise sanitaire ?
- Covid 19 - Objectif reprise : combiner poursuite de l’activité et prévention dans les TPE-PME
- Comment poursuivre aujourd’hui le dialogue social dans votre entreprise ?
Concurrence et consommation
-
L’actualité
- Étiquettes de vin : comment s’y retrouver ?
- Faites-vous dépanner, pas arnaquer !
- L’annuaire des entreprises : toutes les informations légales sur un même site
- Devenez inspecteur, inspectrice de la DGCCRF
- Visite de Sarah Lacoche, Directrice générale CCRF à la DREETS
- Vente au détail de fruits et légumes : que faut-il savoir ?
- Faux sites administratifs : attention aux arnaques !
- Bloctel : un dispositif gratuit pour se protéger des démarchages téléphoniques abusifs.
- Les conseils de la DGCCRF : Accédez aux guides et dépliants.
- Rénovation énergétique : faire ses travaux, sans tomber dans le panneau !
- Métrologie légale : de nouvelles obligations pour les fabricants, importateurs, mandataires et distributeurs d’instruments de mesure
- Médiation de la consommation : tout le monde y gagne !
- Transports routiers : contrôle renforcé des appareils enregistrant les temps de conduite des conducteurs
- Le bilan 2021 et le programme national d’enquêtes 2022 de la DGCCRF sont parus
- Communiqué de presse PACA : fraudes sur l’origine de la viande d’agneau vendue pour Pâques
- Les dates des soldes d’été en 2022
- Arnaques liées au Coronavirus
- RéponseConso : la DGCCRF répond aux consommateurs
- Rappels de produits : depuis avril 2021 vous devez les déclarer sur le site RappelConso !
- Les soldes d’hiver 2024, ça commence le 10 janvier !
- Les dates des soldes d’hiver en 2023
- Numéros surtaxés et abonnements sur internet : Attention aux mauvaises surprises sur ma facture de téléphone !
- Nos conseils pour le Black Friday
- Les dates des soldes d’été en 2023
- Secteur du dépannage à domicile : 64% des entreprises contrôlées par les services de la DGCCRF sont en anomalie
- Guide pratique des allégations environnementales
- Modifications temporaires de recette et dérogations d’étiquetage liées à la crise en Ukraine
- Vos droits et démarches en matière de consommation
- Concours et recrutement : rejoignez la CCRF !
- Guide de bonne conduite des influenceurs et créateurs de contenus
- Le site de la DGCCRF évolue
- COMMUNIQUE DE PRESSE
- Présentation publique du bilan 2022 de la DGCCRF et du PNE 2023
- SignalConso, médaille d’argent de l’accessibilité !
- Vos interlocuteurs
-
La métrologie légale
- Contrôle des compteurs d’énergie thermique par les services de la métrologie légale en Paca : les résultats
- Instruments de pesage en région Paca : plus de 100 villes non contrôlées les années précédentes ont fait l’objet d’une campagne de contrôle des services de la métrologie légale en 2017
- Une action du service Métrologie de la Direccte Paca sur les pompes à essence de la région
- Instruments de pesage dans la filière agroalimentaire : bilan de l’opération régionale de surveillance 2015 conduite par les services de la Direccte Paca
- Contrôle renforcé des temps de conduite des conducteurs de transports
- Métrologie légale : une vidéo pour tout comprendre !
-
Consommation : vos droits et démarches
- Rénovation énergétique : faire ses travaux, sans tomber dans le panneau !
- Vos droits et démarches en matière de consommation
- La DGCCRF répond à ses abonnés sur Instagram !
- Les soldes d’hiver 2024, ça commence le 10 janvier !
- Black Friday et achats de fin d’année : les conseils de la DGCCRF
- Secteur du dépannage à domicile : 64% des entreprises contrôlées par les services de la DGCCRF sont en anomalie
- SignalConso : la plateforme de signalement à la disposition des consommateurs
- Réorganisation des fiches pratiques de la DGCCRF
- Les sanctions
Etudes et statistiques
-
Actualités
- 3e trimestre 2023 au ralenti : les données de l’Observation partenariale de la conjoncture
- Les immigrés plus éloignés de l’emploi, surtout les femmes
- Demandeurs d’emploi inscrits à France Travail au 4ème trimestre 2023
- Demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi au 3ème trimestre 2023
- Chiffres clés de la Dreets Paca : l’édition 2023 est sortie !
- Immigration et emploi : comment évolue la place des immigrés sur le marché du travail en PACA ?
- Les résultats de l’enquête sur l’hébergement d’urgence en CHRS en région PACA
- La note de conjoncture du 3e trimestre 2023 – « Emploi au ralenti, chômage en hausse »
- Etat des lieux du dialogue social sur les seniors en Paca
- Demandeurs d’emploi inscrits à France Travail au 1er trimestre 2024
- La note de conjoncture du 2e trimestre 2023 – « Une croissance atone de l’emploi »
- La note de conjoncture du 3e trimestre 2022 - Résistance de l’emploi et du chômage
- Demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi au 4ème trimestre 2022
- Pendant le pic estival, 90 000 emplois sont occupés par des saisonniers
- Les Prestations de Services Internationales en Provence-Alpes-Côte d’Azur - En 2021, le taux de recours aux travailleurs détachés est le plus élevé de France métropolitaine
- Regards croisés sur le télétravail : Mutation du monde du travail et impacts sur la santé - VERSION INTEGRALE
- La note de conjoncture du 4e trimestre 2022 – « 2022 : essoufflement »
- Regards croisés sur le télétravail : Mutation du monde du travail et impacts sur la santé - VERSION SYNTHETIQUE
- Demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi au 1er trimestre 2023
- La note de conjoncture du 1er trimestre 2023 – « Le dynamisme de l’emploi ne se dément pas »
- Les bilans annuels de la négociation collective en 2022 de Paca et ses départements viennent de sortir !
- Demandeurs d’emploi inscrits à Pôle emploi au 2ème trimestre 2023
- La forte croissance de l’apprentissage se modère en 2022
- La note de conjoncture du 4e trimestre 2023 – « Une année 2023 en demi-teinte »
-
Les publications du service
- Les publications périodiques
-
Les études réalisées en partenariat
- 18 100 emplois dédiés à la filière aéronautique et spatiale en 2013
- 22 nouvelles zones d’emploi en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- 44% de l’emploi salarié marchand régional dépend de centres de décision extérieurs
- 69 000 emplois numériques en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- 120 000 emplois directement liés à la mer en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- 172 000 travailleurs pauvres en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Territoire à 30 minutes autour d’Iter - Les services aux entreprises, réacteur de l’emploi malgré la crise
- Territoire à 30 minutes autour d’Iter - Un territoire attractif aux portes de la métropole Aix-Marseille-Provence
- Croissance de la population active portée par les seniors et les femmes
- Provence-Alpes-Côte d’Azur : un habitant sur huit est en difficulté importante face à l’écrit
- Autant de personnes aux frontières du chômage que de chômeurs
- Entreprises créées en 2010 : deux sur trois existent toujours au bout de trois ans
- Plus de 7 000 saisonniers d’hiver de la montagne en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Provence-Alpes-Côte d’Azur : un actif sur trois partira à la retraite d’ici 2020
- Retrouver un emploi en Provence-Alpes-Côte d’Azur : de fortes disparités entre le sud-ouest et l’est de la région
- La création d’entreprise par les chômeurs en Provence-Alpes-Côte d’Azur : une pérennité fragile
- Forces et faiblesses économiques des zones d’emploi de PACA
- Les services à la personne en PACA : un secteur pénalisé par ses conditions d’emploi
- Accéder à un emploi stable : un défi pour les moins de 25 ans
- Les PME de Provence-Alpes-Côte d’Azur en déficit d’innovation
- Faible développement des emplois stratégiques dans les grandes agglomérations régionales
- Zones d’emploi : des économies de plus en plus dépendantes des populations présentes
- Les 18 nouvelles zones d’emploi de Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Auto-entreprises : De très nombreuses créations mais des chiffres d’affaires bas
- L’innovation tirée par les petites entreprises et les services technologiques
- Premier confinement : 392 000 travailleurs de « première ligne », en majorité des femmes
- L’industrie en Provence-Alpes-Côte d’Azur - Édition 2013
- Forces et faiblesses économiques des zones d’emploi de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Petites et Moyennes Entreprises : 5 milliards d’euros à l’export
- Un adulte sur dix en situation préoccupante face à l’écrit
- Exercice de prospective régionale. D’ici 2030, une croissance de l’emploi toujours portée par les services
- Métropole Aix- Marseille Provence. Les services présentiels qualifiés, moteur du développement économique
- De 2007 à 2010, l’économie régionale a mieux résisté à la crise
- Le bilan économique 2013 en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Le bilan économique Provence-Alpes-Côte d’Azur : l’économie régionale perd de l’élan en 2014
- Emplois saisonniers - 174 000 contrats salariés et 30 000 missions d’intérim
- Départs à la retraite - Quatre secteurs à forts enjeux
- Le bilan économique 2015 Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Atlas régional - Provence-Alpes-Côte d’Azur parmi les nouvelles régions françaises
- Un salaire horaire plus élevé qu’en France de province mais davantage de très bas salaires
- Les services à la personne en Paca : état des lieux de l’emploi et de la formation
- Le bilan économique 2016 Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Hausse des DPAE en 2016 : les contrats très courts reculent au profit des CDI et des CDD de plus d’un mois
- L’apprentissage : du potentiel en Provence-Alpes-Côte d’Azur - De l’état des lieux aux pistes d’action
- Nouvelle progression en 2017 des déclarations préalables à l’embauche : le CDI moteur de la croissance
- Le bilan économique 2018 Provence-Alpes-Côte d’Azur - Une année mitigée pour l’économie régionale
- En 2018, le dynamisme des Déclarations préalables à l’embauche ne se dément pas en Provence-Alpes-Côte d’Azur : le CDI a toujours le vent en poupe
- Les « Territoires d’industrie »
- Dans les QPV les plus en difficulté de Provence-Alpes-Côte d’Azur, seulement un habitant sur trois en emploi
- Les entreprises de Provence - Alpes - Côte d’Azur et leur gestion des ressources humaines - Une typologie des secteurs d’activité pour une nouvelle lecture du tissu économique
- Les employeurs face à la crise sanitaire : arrêt des embauches et recours à l’activité partielle
- Les accords sur l’égalité professionnelle en Provence-Alpes-Côte d’Azur - État de la négociation, apports et limites
- Une industrie moins présente mais plus résiliente
- Pourtour de l’étang de Berre : Entre 2008 et 2018, progression de l’emploi aéronautique, recul des industries très liées au port
- Filière aéronautique et spatiale : six emplois sur dix chez les grands constructeurs
- Pendant le pic estival, 90 000 emplois sont occupés par des saisonniers
- Les immigrés plus éloignés de l’emploi, surtout les femmes
- Les publications thématiques
- Les indicateurs clés de la Dreets Paca
- Les outils de pilotage territorialisés
- Les documents de travail
Alpes-de-Haute-Provence
-
L’actualité du département
- COMMUNIQUÉ DE PRESSE
- Canicule
- Forum d’accès au droit du monde agricole
- Plan national pour l’égalité des droits, contre la haine et les discriminations anti-lgbt+
- La télétransmission des ruptures conventionnelles sera obligatoire au 1er avril 2022
- FORUM DE L’ACCES AU DROIT
- Permanences du service renseignements droit du travail
- Invitation : Les 5èmes rencontres de la plateforme de l’économie circulaire en Provence-Alpes Côte d’Azur
- Médaille d’honneur du travail
-
Secteur Agricole
- Décision portant nomination des membres de la commission paritaire d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en agriculture interdépartementale des Alpes de Haute-Provence et des Hautes Alpes du 27 mars 2023
- Dispositions règlementaires en matière d’hébergement collectif des salariés agricoles
- Convention collective nationale de la production agricole et CUMA (IDCC 7024)
- La convention collective agricole 04 et grille de salaire
- Grille des rémunérations au 1er septembre 2022
- Grille des rémunérations au 1er janvier 2022
- Grille des rémunérations au 1er mai 2023
- Grille des rémunérations au 1er septembre 2023
- Les conseillers du salarié et défenseurs syndicaux
-
Observatoire Départemental du Dialogue Social 04
- 2023, UNE ANNÉE DE RENOUVELLEMENT DU CSE
- Observatoire Départemental d’analyse et d’appui au Dialogue Social et à la négociation collective des Alpes de Haute-Provence (ODDS 04)
- INFORMATIONS EMPLOYEURS
- INFORMATIONS SALARIES
- Focus sur les dérogations au repos dominical accordées par le Préfet
- arrêté modifiant la composition de l’observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social
- Embauche d’un mineur de moins de 16 ans
Hautes Alpes
- Actualités du département
- Informations pratiques
- Inspection du travail, Renseignements et Enregistrements
- Travail des jeunes
- Les conseillers du salarié et défenseurs syndicaux
- Secteur Agricole
- Entreprises, emploi et compétences
- Médailles du travail
Alpes Maritimes
- Les services du Travail de la Direction Départementale de l’Emploi, du Travail et des Solidarités DDETS des Alpes-Maritimes
- Renseignements en droit du travail : un numéro unique pour contacter votre Direccte : 0 806 000 126
- Les numéros utiles
- L’actualité du département
- Inspection du travail, renseignements et enregistrements
- Les conseillers du salarié et défenseurs syndicaux
- Observatoire Départemental du Dialogue Social
- Le code du travail numérique
Bouches du Rhône
-
Actualités
- Bilan annuel 2020 des accords d’entreprises
- Bilan annuel de la négociation collective en 2021 en Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Bilan 2021 Action Système d’Inspection du Travail dans les Bouches-du-Rhône
- Arrêtés portant attribution de la médaille d’honneur agricole et de la médaille d’honneur du travail au titre de la promotion du 14 juillet 2022
- Arrêtés portant attribution de la médaille d’honneur agricole et de la médaille d’honneur du travail au titre de la promotion du 14 juillet 2023
- Le bilan de l’activité de l’Inspection du travail des Bouches du Rhône pour l’année 2018 est finalisé !
- Bilan annuel 2021 des accords d’entreprises des Bouches-du-Rhône
- Arrêtés portant promotion des récipiendaires de la médaille d’honneur du travail et de la médaille d’honneur agricole au titre de la promotion du 1er janvier 2022
- Arrêtés portant attribution de la médaille...
- Campagne nationale de contrôle du travail à temps partiel
- Bilan 2022 Action Système d’Inspection du Travail dans les Bouches-du-Rhône
- Communiqué de presse de la DDETS-ARCELOR MITTAL
- Information canicule
- Observatoire Départemental du Dialogue Social
- Renseignements du public sur la législation du travail
- Ruptures conventionnelles : service en ligne
- Conseillers du salarié
- Médailles du Travail : service en ligne
- Les accords d’entreprises accessibles à tous
Var
- Renseignements en droit du travail
- Les numéros utiles
- Agréments des débits de boissons
- Le secteur agricole
- Les médailles du travail
- Les conseillers du salarié
- Ruptures conventionnelles
- Détachement des travailleurs en France
-
L’actualité du département
- Renseignements en droit du travail : prenez un rendez-vous personnalisé en ligne !
- Dématérialisation de l’activité partielle
- Conjoncture économique du Var
- Renseignements en droit du travail : un numéro unique pour contacter votre Direccte : 0 806 000 126
- Réunion d’information : Index Egalité Femmes - Hommes
- Plan #1 jeune 1 solution : des mesures adaptées à chaque situation pour ne laisser aucun jeune sans solution
- « Les enseignements de la crise sanitaire : quelles bonnes pratiques perdurent en entreprise ? » : webconférence le 30 juin 2022
- Hôtels - Cafés - Restaurants
- Observatoire du dialogue social
Vaucluse
-
L’actualité du département
- Renseignements en droit du travail : un numéro unique pour contacter votre Direccte : 0 806 000 126
- CRISE SANITAIRE ET TELETRAVAIL
- Renseignements en droit du travail : votre rendez-vous personnalisé accessible en ligne à partir du 16 septembre 2019
- Travaux interdits et travaux réglementés pour les jeunes de 15 à 18 ans dans le secteur du BTP
- Plan #1 jeune 1 solution : des mesures adaptées à chaque situation pour ne laisser aucun jeune sans solution
- Renouvellement de la liste des conseillers du salarié au 1er mars 2024
- Plan national de lutte contre la haine anti-LGBT
- Bilan de l’action départementale 2021-2022 relative aux bases vie sur les chantiers du BTP.
- Pôle prévention BTP Vaucluse
- Garantir les droits des salariés à temps partiel
- Invitation : Les 5èmes rencontres de la plateforme de l’économie circulaire en Provence-Alpes Côte d’Azur
- Travail et relations sociales
- Le secteur agricole
-
Observatoire départemental d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation
- L’observatoire d’analyse et d’appui au dialogue social et à la négociation du département de Vaucluse. Pour quoi faire ? Quelle est sa composition ?
- Ouverture du site dédié aux Observatoires départementaux du dialogue social et de la négociation collective.
- Comment préparer les élections professionnelles des représentants du CSE
Départements
Provence-Alpes-Côte d’Azur
-
Crise sanitaire et relance
- France Relance : 29 projets supplémentaires d’investissements productifs soutenus dans les Territoires d’industrie de Provence-Alpes-Côte d’Azur
- Covid 19 - Objectif reprise : combiner poursuite de l’activité et prévention dans les TPE-PME
- Coronavirus : soutien aux entreprises et aux salariés
- Report de la Semaine de l’Industrie à l’automne 2020
- Coronavirus : suspension de l’accueil dans les CFA et les organismes de formation et continuité d’activité à distance
- Coronavirus : précisions sur le Service Public de l’Emploi
- Coronavirus et maintien de l’activité de formation
- Le ministère du travail donne 30 jours aux entreprises pour déclarer leur activité partielle, avec effet rétroactif
- Coronavirus : toutes les mesures de soutien aux entreprises
- Plan de soutien au secteur agricole et agroalimentaire
- Coronavirus et monde du travail
- Coronavirus et dérogations aux restrictions des déplacements : les documents à télécharger
- Services de santé au travail : une instruction du Ministère du Travail et du Ministère de l’Agriculture précise les lignes directrices
- Cotisations sociales et impôts : les dispositions de l’URSSAF et de la Direction Générale des Finances Publiques
- Economie Sociale et Solidaire : toutes les mesures relatives au coronavirus
- Mesures de soutien aux intermittents et salariés du secteur culturel prendant la crise sanitaire
- Employeurs : les mesures pour protéger vos salariés
- COVID-19 : situation des travailleurs frontaliers
- Coronavirus : gare à la cybermalveillance
- Coronavirus : dispositions relatives au transport routier de marchandises
- Activité partielle : un numéro vert pour vous aider dans vos démarches en ligne
- Les assureurs s’engagent pour soutenir les assurés et les entreprises affectés par la crise du coronavirus
- Employeurs du secteur agricole : comment protéger vos salariés
- Dispositif exceptionnel activité partielle : ce qu’il faut savoir
- Coronavirus : toutes les mesures de soutien aux entreprises
- Relance : une brochure pour tout connaître des dispositifs d’aide à destination des entreprises industrielles
- France Relance : lancement de la plateforme « 1 jeune, 1 solution »
- Les dispositifs d’aide mis en place dans le cadre du Plan de relance
-
Activité partielle
- Activité partielle : gare aux escroqueries par hameçonnage !
- Chômage partiel et télétravail : pas de cumul possible
- Protéger les salariés à domicile contre le risque de perte d’activité : reconduction du chômage partiel au mois de juin
- Activité partielle : les ressources et les contacts pour accéder au dispositif
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Soutien aux entreprises
- Transitions collectives : en savoir plus
- Ouverture du guichet permettant aux PME et ETI industrielles de bénéficier de l’aide aux investissements de transformation vers l’Industrie du Futur
- Télétravail et crise sanitaire, mode d’emploi
- Uun webinaire d’information pour permettre aux TPE-PME de tout savoir sur le dispositif Transitions Collectives
- France Relance : portrait de l’entreprise COMEX, lauréate des appels à projets relocalisation
- Objectif Reprise : un dispositif d’appui gratuit pour fiabiliser la reprise ou la poursuite de l’activité dans les TPE-PME
- Une aide financière exceptionnelle pour les artisans et commerçants
- Le fonds de solidarité : quelles démarches pour quelles entreprises ?
- Le plan de soutien aux entreprises françaises exportatrices
- Covid-19 : le dispositif FNE- Formation est renforcé pour soutenir les entreprises confrontées à la crise
- Deuxième volet du Fonds de solidarité : comment en bénéficier ?
- Maintien et renforcement des mesures de soutien en faveur des restaurants, cafés, hôtels, des entreprises du secteur du tourisme, de l’événementiel, du sport et de la culture
- Mise en place d’une cellule d’écoute et de soutien psychologique aux chefs d’entreprise
- Le Gouvernement annonce un nouveau programme de soutien à la filière viticole
- Le Gouvernement renforce les aides apportées aux secteurs de l’hôtellerie, restauration, cafés, tourisme, événementiel, sport, culture
- Plan automobile : un soutien massivement renforcé à la filière
- Reprise progressive d’activité : adaptation des modalités de paiement de l’IS et de la CVAE
- Un plan de soutien pour les entreprises technologiques
- Relance de l’activité économique : le gouvernement engage 550 millions d’euros dans l’innovation industrielle et la recherche
- Soutien aux restaurateurs : doublement du plafond journalier des tickets restaurant
- Bâtiment et des travaux publics : des mesures d’urgence pour soutenir la reprise d’activité
- TPE, PME, ETI, associations, découvrez les mesures du Plan de relance pour vous soutenir !
- Transitions collectives : un nouveau dispositif co-construit avec les partenaires sociaux dans le cadre de France Relance
-
Protection des salariés
- Santé et sécurité des salariés face au COVID 19 : nouveau protocole à partir du 1er septembre
- Covid 19 : nouveau protocole pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face au Covid 19
- Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de COVID-19 : version actualisée
- Coronavirus et risques psychosociaux : le réseau I3R vous accompagne
- Sécurité et la santé des travailleurs : les conseils pratiques par secteur d’activité
- Note interministérielle sur la constitution de stocks de masques à titre préventif, par les entreprises.
- Covid-19 : conseils et bonne pratiques de l’employeur et du salarié
- Nouveau protocole de déconfinement pour assurer la santé et la sécurité des salariés dans les entreprises
- Vaccination contre la COVID 19 des salariés de 50 à 64 ans atteints de comorbidités
- Le protocole national COVID-19 est actualisé pour faire face à la situation sanitaire
- COVID-19 : conseils et bonnes pratiques au travail
- Personnes vulnérables susceptibles de développer des formes graves de Covid-19 et activité professionnelle
- Application du protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise dans le contexte de crise sanitaire
-
Covid-19 : actualités
- Covid-19 : le télétravail est la règle pour toutes les activités qui le permettent
- Covid-19 - Vaccination des salariés de plus de 55 ans par leur service de santé au travail
- COVID-19 : des outils concrets pour prévenir...
- Le gouvernement simplifie les procédures de contrôle des masques importés tout en veillant à garantir un niveau adéquat de sécurité.
- Sécuriser les livraisons : les consignes sanitaires à respecter
- Le numérique au service du maintien de votre activité pendant la crise sanitaire
- Masques de protection : ce qu’il faut savoir
- Grande enquête " télétravail et coronavirus, comment le vivez-vous ?" : les résultats
- L’État et l’industrie française se mobilisent pour accroître la production de masques de protection
- Masques, gel hydroalcoolique et équipements de protection individuelle : ce qu’il faut savoir
- COVID 19 : le ministère du Travail demande à ses services d’inspection d’élargir leurs contrôles
- Le Gouvernement rend public l’avis de la Commission nationale Informatique et Libertés (CNIL) relatif au projet d’application mobile StopCovid
- Qualité et prix des masques : premiers résultats de l’enquête DGCCRF
- Reprise dans l’industrie : le Conseil National de l’Industrie trace les axes de travail
- Le projet StopCovid
- StopCovid, une appli pour stopper ensemble l’épidémie
- Port du masque obligatoire : des supports de communication pour vous aider
- COVID-19 : 2 guides pratiques pour accompagner les salariés et les employeurs dans la mise en œuvre du protocole sanitaire
- Mise en oeuvre de l’obligation vaccinale et du passe sanitaire dans les établissements de santé, sociaux et médicosociaux
- Vaccination et pass sanitaire au travail
