Résultats de recherche
Mise en place d’une cellule d’accompagnement pour les entreprises impactées par les mouvements « gilets jaunes »
Economie, Entreprises, Emploi, et Compétences - Publié le 13 décembre 2018
Défenseurs syndicaux : les formulaires de remboursement sont désormais disponibles en ligne
Le défenseur syndical est un salarié autorisé à assister ou représenter un autre salarié engagé dans une procédure contentieuse (conseil de prud’hommes, cour d’appel). Le défenseur est soumis à diverses obligations, et bénéficie de droits et garanties. L’absence du salarié liée à ses activités (…)
Travail et relations sociales - Publié le 19 février 2018
Bilan de l’action départementale 2021-2022 relative aux bases vie sur les chantiers du BTP.
Vaucluse - Publié le 23 janvier 2023
Transmission des plans de retrait amiante : généralisation de la plateforme DEMAT@MIANTE au 1er février 2023
Le décret n°2022-1748 du 30 décembre 2022 et son arrêté d’application du 22 décembre 2022 instaurent la généralisation de la plateforme Demat@miante de transmission dématérialisée des plans de retrait amiante (PDRE) sur l’ensemble du territoire national à compter du 1er février 2023. Impliqués (…)
Travail et relations sociales - Publié le 19 janvier 2023
Renseignement en droit du Travail
* « Fermeture exceptionnelle du service le mardi 23 septembre 2025 »
Hautes Alpes - Publié le 26 janvier 2024
Pendant le pic estival, 90 000 emplois sont occupés par des saisonniers
Etudes et statistiques - Publié le 26 janvier 2023
La composition de la CPRI PACA pour la période 2025-2029 est publiée
Les mandats des membres de la CPRI 2022-2025 sont arrivés à échéance le 30 juin 2025. Le renouvellement de la CPRI Paca a fait l’objet d’une nouvelle publication partielle pour le mandat 2025-2029, décision signée par le DREETS le 11 juillet 2025. La période désignation des représentants (…)
Travail et relations sociales - Publié le 11 juillet 2025
Appel à projet Parrainage 2023
L’ appel à projets s’adresse aux missions locales, aux associations ou structures d’accompagnement en Provence-Alpes-Côte d’Azur ayant pour objectif de favoriser l’insertion professionnelle réussie des personnes en Provence-Alpes-Côte d’Azur.
Economie, Entreprises, Emploi, et Compétences - Publié le 10 février 2023
Guide de sensibilisation des membres des comités sociaux et économiques d’entreprises (CSE) à la prévention et à la lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations liées à l’origine
Travail et relations sociales - Publié le 20 juin 2024
Un document pour présenter les chiffres clés du risque routier, première cause de mortalité au travail
Le ministère du Travail, du Plein emploi et de l’Insertion, le ministère de l’Intérieur, ainsi que la Caisse nationale d’assurance maladie (CNAM), la Mutualité sociale agricole (MSA), Santé publique France, et l’Unité mixte de recherche épidémiologique et de surveillance transport travail (…)
Travail et relations sociales - Publié le 13 février 2023
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